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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêté du département de la Marne [fixant la journée de travail à I franc pour toutes les communes du département]. Extrait du registre des délibérations de l'administration centrale du département de la Marne. Séance du 2 pluviose, an VIII de la République française

    Date de publication

    [1796]

    Date

    [1796]

    Cote

    Chp 6976 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté du département de la Marne [fixant la journée...
  2. Résultat n°2

    Extrait du registre des délibérations de l'administration départementale de la Marne. Séance du 29 frimaire an 4è de la République française, une et indivisible [Fixation de la journée de travail à la somme de trente livres en assignats pour l'étendue du département]

    Date de publication

    [1795]

    Date

    [1795]

    Cote

    Chp 6977 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du registre des délibérations de l'administration...
  3. Résultat n°3

    La situation économique et la condition des travailleurs dans le département de la Marne / Marc Vincent

    Date de publication

    1948

    Auteur

    Vincent, Marc

    Date

    1948

    Cote

    Chp 7056 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La situation économique et la condition des travailleurs...
  4. Résultat n°4

    Arrêté du département de la Marne relatif au paiement en numéraire des amandes de la police rurale qui sont fixées à un franc pour une journée de travail

    Date de publication

    [1796]

    Date

    [1796]

    Cote

    Chp 15291 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté du département de la Marne relatif au paiement...
  5. Résultat n°5

    Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification des lois intervenues depuis le 1er mai 1973. Conseils de prud'homme. (Décrets des 19 et 28 septembre 1974)

    Date de publication

    [1974]

    Date

    [1974]

    Cote

    Dp 5888 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Code du travail. Codification...
  6. Résultat n°6

    Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant le marin à l'armateur (loi n 77-507 du 18 mai 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 5916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code du travail maritime. Résiliation du contrat liant...
  7. Résultat n°7

    Les Droits des travailleurs : rapport au Président de la République et au Premier ministre / par Jean Auroux, Ministre du travail

    Date de publication

    1981

    Auteur

    Auroux, Jean

    Date

    1981

    Cote

    Dp 5945 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Droits des travailleurs : rapport au Président...
  8. Résultat n°8

    Table alphabétique des matières relatives à la charte du travail

    Date de publication

    [vers 1944]

    Date

    [vers1944]

    Cote

    Dp 15280 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Table alphabétique des matières relatives à la charte...
  9. Résultat n°9

    Amélioration des conditions de travail et modernisation : journée d'étude interrégionale, Rouen 7 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    Dp 15508 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Amélioration des conditions de travail et modernisation...
  10. Résultat n°10

    Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Cohendy, Émile

    Date

    [1911]

    Cote

    LB 3497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
  11. Résultat n°11

    Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat / Ernest Lesigne

    Date de publication

    1911

    Auteur

    Lesigne, Ernest

    Date

    1911

    Cote

    LB 6072 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les droits du travail. I. L'homme ne veut plus du salariat...
  12. Résultat n°12

    Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    SA 286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence internationale du travail troisième session,...
  13. Résultat n°13

    Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions, des livrets d'ouvriers délivrés, correspondance.

    Date

    1878-1897

    Cote

    2 Z 378, 2 Z 280 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Livrets d'ouvriers. - Instructions, états, par professions,...
  14. Résultat n°14

    Bureaux de placement. - Instructions, autorisations d'ouverture de bureaux de placement, enquête sur le placement des ouvriers, employés et domestiques, ouvertures de bureaux de nourrices à Epernay.

    Date

    1895-1911

    Cote

    2 Z 379, 2 Z 286 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Bureaux de placement. - Instructions, autorisations...
  15. Résultat n°15

    Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement, correspondance.

    Date

    1905-1912

    Cote

    2 Z 380, 2 Z 273 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Bourses de travail. - Organisation, fonctionnement,...
  16. Résultat n°16

    Législation sur le travail, application de la loi de 10 h et de la loi de 8h, repos hebdomadaire. - Instructions, réactions des milieux ouvriers, dérogations aux fermetures hebdomadaires, réclamations, contraventions.

    Date

    1906-1935

    Cote

    2 Z 381, 2 Z 275 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Législation sur le travail, application de la loi de...
  17. Résultat n°17

    Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux ouvriers travaillant au compte des administrations publiques ou des entrepreneurs traitant avec elles.

    Date

    1928-1938

    Cote

    2 Z 382, 2 Z 306 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Salaires. - Bordereaux des salaires applicables aux...
  18. Résultat n°18

    Salaires agricoles en matière d'accidents de travail. - Instructions, barêmes.

    Date

    1929-1938

    Cote

    2 Z 383, 2 Z 307 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Salaires agricoles en matière d'accidents de travail....
  19. Résultat n°19

    Conventions collectives. - Instructions, préparation, rapports de police, tracts, conventions collectives classées par corps de métiers.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2 Z 384, 2 Z 276 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Conventions collectives. - Instructions, préparation,...
  20. Résultat n°20

    Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des avantages en nature à l'occasion des congés payés. Instructions, taux.

    Date

    1937-1938

    Cote

    2 Z 385, 2 Z 309 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Organisation du travail
    • Congés payés. - Services domestiques. Evaluation des...