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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité. - Situation financière des communes, emprunts, subventions.

    Date

    1906-1926

    Cote

    4 Z 164, 4 Z 311 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Comptabilité. - Situation financière des communes,...
  2. Résultat n°2

    Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 528, 3 Z 317 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Autorisations de vente mobilière. - Enquêtes, correspondance.
  3. Résultat n°3

    Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes de majorations de rentes viagères de chaque commune de l'arrondissement de Reims.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 527, 3 Z 324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts consignations. - Bordereaux de demandes...
  4. Résultat n°4

    Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue de saisie immobilière.

    Date

    1937

    Cote

    3 Z 526, 3 Z 315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Débiteurs envers du Trésor public. - Enquêtes en vue...
  5. Résultat n°5

    Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères, demande d'allocation, correspondance.

    Date

    1928-1936

    Cote

    3 Z 525, 3 Z 323 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Caisse des dépôts et consignations, rentes viagères,...
  6. Résultat n°6

    Affaires financières toutes administrations.

    Date

    1925-1941

    Cote

    3 Z 524, 3 Z 314 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Affaires financières toutes administrations.
  7. Résultat n°7

    Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification des campagnes. 2e tranche. Mars 1926.

    Date

    1925-1926

    Cote

    3 Z 523, 3 Z 30000 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Finances, Cadastre, Postes
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Emprunt 4% or 1925. - Emprunt départemental pour l'électrification...
  8. Résultat n°8

    Vérification des caisses de percepteurs.

    Date

    1809-1822

    Cote

    3 Z 102, 3 Z 30027 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Vérification des caisses de percepteurs.
  9. Résultat n°9

    Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions à vie.

    Date

    an XII (calendrier républicain)

    Cote

    3 Z 101, 3 Z 30047 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Finances
    • Trésor public et comptabilité générale
    • Perceptions. - Demandes de candidatures pour les perceptions...
  10. Résultat n°10

    Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.

    Date

    1907-1940

    Cote

    2 Z 584, 2 Z 503 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Finances
    • Trésor public et comptabilité
    • Emprunts
    • Comptabilité. - Instructions, législation, circulaires.
  11. Résultat n°11

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1868-1874

    Cote

    3 N 547

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  12. Résultat n°12

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1864-1867

    Cote

    3 N 546

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  13. Résultat n°13

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1860-1863

    Cote

    3 N 545

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  14. Résultat n°14

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1839-1859

    Cote

    3 N 544

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  15. Résultat n°15

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1813-1818

    Cote

    3 N 543

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  16. Résultat n°16

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1811-1812

    Cote

    3 N 542

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  17. Résultat n°17

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1809-1810

    Cote

    3 N 541

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  18. Résultat n°18

    Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.

    Date

    1808

    Cote

    3 N 540

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Fonds d'abonnement
    • Fonds d'abonnement. - Comptes annuels.
  19. Résultat n°19

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1940

    Cote

    3 N 539

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.
  20. Résultat n°20

    Etats de traitement du personnel de la préfecture.

    Date

    1939

    Cote

    3 N 538

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Dépenses
    • Etats de traitements
    • Etats de traitement du personnel de la préfecture.