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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances contre l'incendie pour le département... (1821-1921)

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 5879 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Centenaire de la Mutuelle de la Marne, société d'assurances...
  2. Résultat n°2

    Caisse de la grêle. Proposition de fusion de la caisse-grêle du syndicat agricole de la Marne avec la caisse-grêle départementale. Rapport

    Date de publication

    [1888]

    Auteur

    Poirier

    Date

    [1888]

    Cote

    Chp 7220 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse de la grêle. Proposition de fusion de la caisse-grêle...
  3. Résultat n°3

    Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières contre l'incendie, pour le département de la Marne

    Date de publication

    1853

    Date

    1853

    Cote

    Chp 7306 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles immobilières...
  4. Résultat n°4

    Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie dans le département de la Marne

    Date de publication

    samedi 23 juin 1821

    Date

    samedi 23 juin 1821

    Cote

    Chp 7335 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie...
  5. Résultat n°5

    A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris. Consultation sur la question de savoir si le mémoire publié par Me Obriot, avocat, à l'occasion d'un procès avec la Marne peut donner lieu à une action en diffamation ou injure et à une distraction de compétence

    Date de publication

    1854

    Auteur

    Obriot

    Date

    1854

    Cote

    Chp 7435 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A messieurs les avocats de la cour impériale de Paris....
  6. Résultat n°6

    Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

    Date de publication

    1821

    Date

    1821

    Cote

    Chp 7891 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Compagnie d'assurances mutuelles contre...
  7. Résultat n°7

    Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles contre l'incendie, dans le département de la Marne

    Date de publication

    1840

    Date

    1840

    Cote

    Chp 7892 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la compagnie d'assurances mutuelles contre...
  8. Résultat n°8

    Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8072 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts / Compagnie générale des assurances rémoises
  9. Résultat n°9

    Statuts / Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières contre l'incendie pour le département de la Marne

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 8691 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts / Société d'assurances mutuelles immobilières...
  10. Résultat n°10

    La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    Chp 8875 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles...
  11. Résultat n°11

    Statuts / Caisse syndicale des sociétés de prévoyance rémoises

    Date de publication

    [1884]

    Date

    [1884]

    Cote

    Chp 8877 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts / Caisse syndicale des sociétés de prévoyance...
  12. Résultat n°12

    La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune de Corrobert contre la mortalité, les maladies et les accidents des animaux de la ferme. Statuts-livret

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    Chp 9465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La Solidarité. Société d'assurance mutuelle de la commune...
  13. Résultat n°13

    Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier mai 1897

    Date de publication

    1922

    Date

    1922

    Cote

    Chp 10036 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Caisse départementale des incendiés. Réglement du Ier...
  14. Résultat n°14

    L'assurance contre la grêle

    Date de publication

    1921

    Auteur

    Peyssonnerie

    Date

    1921

    Cote

    Chp 10159 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'assurance contre la grêle
  15. Résultat n°15

    Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

    Date de publication

    1924

    Date

    1924

    Cote

    Chp 10399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents....
  16. Résultat n°16

    Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département de la Marne de 1804 à 1830

    Date de publication

    1977

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1977

    Cote

    Chp 10916 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Incendies et la caisse des incendiés dans le département...
  17. Résultat n°17

    Caisse départementale des incendiés de la Marne : consultation de Maître Hemard / Hemard

    Date de publication

    1927

    Auteur

    Hemard

    Date

    1927

    Cote

    Chp 12640 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Caisse départementale des incendiés de la Marne : consultation...
  18. Résultat n°18

    Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour les départemens de l'Aisne, de la Marne et de l'Aube, autorisée par ordonnance royale du 25 mai 1820 Statuts

    Date de publication

    1820

    Date

    1820

    Cote

    Chp 15146 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie pour...
  19. Résultat n°19

    Avis au public [mis en garde par le syndicat des agents généraux d'assurances de la Marne, contre la Caisse départementale des incendiés]

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 15869 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Avis au public [mis en garde par le syndicat des agents...
  20. Résultat n°20

    Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs

    Date de publication

    [1942]

    Date

    [1942]

    Cote

    Chp 16074 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Caisse départementale de secours contre la grêle......