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82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statuts, décrets et décisions (1826-1885) / Caisse départementale de retraites de la Marne

    Date de publication

    1886

    Date

    1886

    Cote

    Chp 5230 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Statuts, décrets et décisions (1826-1885) / Caisse...
  2. Résultat n°2

    Caisse départementale de retraites. Département de la Marne

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 5393 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse départementale de retraites. Département de...
  3. Résultat n°3

    Règlement de la caisse de retraites des employés et agents municipaux de la ville de Vitry-le-François

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 6631 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement de la caisse de retraites des employés et...
  4. Résultat n°4

    Caisse départementale des retraites

    Date de publication

    1890

    Date

    1890

    Cote

    Chp 7133 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Caisse départementale des retraites
  5. Résultat n°5

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant l'établissement d'une caisse de retraites en faveur des employés des services municipaux

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    Chp 7183 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement concernant...
  6. Résultat n°6

    Loi sur la caisse des retraites

    Date de publication

    [1852]

    Date

    [1852]

    Cote

    Chp 7305 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Loi sur la caisse des retraites
  7. Résultat n°7

    Caisse départementale des retraites du personnel de la Marne. Règlement. Rapport du préfet au conseil général

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    Chp 7532 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse départementale des retraites du personnel de...
  8. Résultat n°8

    Préfecture de la Marne. Guide des maires en matière d'assistance. Janvier 1952

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Chp 7543 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Préfecture de la Marne. Guide des maires en matière...
  9. Résultat n°9

    Caisse départementale des retraites

    Date de publication

    1919

    Date

    1919

    Cote

    Chp 8170 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Caisse départementale des retraites
  10. Résultat n°10

    Caisse départementale des retraites

    Date de publication

    1924

    Date

    1924

    Cote

    Chp 8171 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Caisse départementale des retraites
  11. Résultat n°11

    Règlement / Caisse départementale des retraites du personnel de la Marne

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Chp 8172 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement / Caisse départementale des retraites du...
  12. Résultat n°12

    Statuts / Société mutuelle de prévoyance pour la retraite

    Date de publication

    1882

    Date

    1882

    Cote

    Chp 8879 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts / Société mutuelle de prévoyance pour la retraite
  13. Résultat n°13

    Règlement intérieur / Société mutuelle de prévoyance pour la retraite

    Date de publication

    1882

    Date

    1882

    Cote

    Chp 8880 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement intérieur / Société mutuelle de prévoyance...
  14. Résultat n°14

    Société mutuelle de prévoyance pour la retraite

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    Chp 8881 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Société mutuelle de prévoyance pour la retraite
  15. Résultat n°15

    Caisse d'exonération pour la retraite... Statuts et réglement

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Chp 8883 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse d'exonération pour la retraite... Statuts et...
  16. Résultat n°16

    "L'Amicale au décès Champagne-Lorraine" de la Fédération générale des retraités des chemins de fer de France et d'Outre-mer... Statuts... Siège social... Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1958

    Date

    1958

    Cote

    Chp 9056 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • "L'Amicale au décès Champagne-Lorraine" de la Fédération...
  17. Résultat n°17

    Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la Caisse départementale des retraites

    Date de publication

    [1872]

    Date

    [1872]

    Cote

    Chp 9134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général. Session d'août 1872. Rapport sur la...
  18. Résultat n°18

    Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par décret du 24 décembre 1899 concernant l'établissement d'une caisse de retraités en faveur des employés des services municipaux, modifié par décrets des 20 mai 1913, 11 janvier 1920 et 16 avril 1921

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9190 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mairie de la ville d'Epernay. Réglement approuvé par...
  19. Résultat n°19

    Caisse de retraites des employés des services municipaux. Règlement

    Date de publication

    [1913]

    Date

    [1913]

    Cote

    Chp 9593 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Caisse de retraites des employés des services municipaux....
  20. Résultat n°20

    Association agricole pour le développement de l'assurance vie des départements de la Marne et des Ardennes... Assurez-vous des vieux jours heureux... L'assurance retraite avec participation aux résultats

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    20e siècle

    Cote

    Chp 9631 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Association agricole pour le développement de l'assurance...