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61 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930
Cote
R Chp 13568
 Date
1930
 Lieu
Cramant (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
Résultat n°2

Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.
Cote
D bib 963 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur...
Résultat n°3

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale
Cote
SA 286 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conférence internationale du travail troisième session,...
Résultat n°4

Assurances sociales.
Cote
1 XX 58
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
  • Assistances
  • Assurances sociales.
Résultat n°5

Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992
Cote
R NAT 40
 Date
1992
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Archives nationales (centre de Reims)
  • Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX...
Résultat n°6

Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)
Cote
Dp 15328 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport sur l'application en agriculture de la législation...
Résultat n°7

Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture
Cote
Dp 5739 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...
Résultat n°8

Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence
Cote
SA 6252 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier...
Résultat n°9

Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot
Cote
D bib 496 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le projet d'équipement national et les assurances sociales...
Résultat n°10

Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés
Cote
Dp 15134 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instructions relatives à l'application du décret du...
Résultat n°11

Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales
Cote
Chp 16759 (Cote intellectuelle)
 Date
[1942]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat français. Département de la Marne. Arrondissement...
Résultat n°12

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)
Cote
Dp 5740 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
Résultat n°13

Code des assurances
Cote
D bib 1185 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des assurances
Résultat n°14

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
Cote
Dp 15466 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
Résultat n°15

Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis
Cote
Dp 5009 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
Résultat n°16

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
R Hp 10341
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
Résultat n°17

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930
Cote
Hp 10284
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
Résultat n°18

Caisses maladies allemandes.
Cote
23 X 28
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Caisses maladies allemandes.
Résultat n°19

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès
Cote
Chp 9598 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°20

Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)
Cote
Dp 15289 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1943]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Directives concernant le régime des assurances sociales...