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61 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne
Cote
Chp 5356 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1938
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement d'administration intérieure pour le service...
Résultat n°2

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès
Cote
Chp 9598 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°3

Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne
Cote
Chp 10181 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°4

Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne ; Tarif de responsabilité
Cote
Chp 16330 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne......
Résultat n°5

Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales
Cote
Chp 16759 (Cote intellectuelle)
 Date
[1942]
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etat français. Département de la Marne. Arrondissement...
Résultat n°6

Les assurances sociales de Charleville en 1702
Cote
Delta 28/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Charleville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les assurances sociales de Charleville en 1702
Résultat n°7

Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole / par A.-M. Lavallée,... ; [préface par Raymond Malézieux]
Cote
Dp 5008 (Cote intellectuelle), n° 7
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole...
Résultat n°8

Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis
Cote
Dp 5009 (Cote intellectuelle)
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
Résultat n°9

Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture
Cote
Dp 5739 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...
Résultat n°10

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)
Cote
Dp 5740 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
Résultat n°11

Les Assurances sociales : Une loi à refaire
Cote
Dp 5750 (Cote intellectuelle)
 Date
[1930]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Assurances sociales : Une loi à refaire
Résultat n°12

Pour connaître les assurances sociales...
Cote
Dp 5894 (Cote intellectuelle)
 Date
vers1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Pour connaître les assurances sociales...
Résultat n°13

Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés
Cote
Dp 15134 (Cote intellectuelle)
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instructions relatives à l'application du décret du...
Résultat n°14

Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)
Cote
Dp 15289 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1943]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Directives concernant le régime des assurances sociales...
Résultat n°15

Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)
Cote
Dp 15328 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Rapport sur l'application en agriculture de la législation...
Résultat n°16

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
Cote
Dp 15466 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
Résultat n°17

Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition de la liste des médicaments spécialisés... 18 octobre 1938-22 avril 1939
Cote
Hp 7449 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition...
Résultat n°18

Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars
Cote
LB 745 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements...
Résultat n°19

Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3756 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du travail et de la prévoyance sociale / avec...
Résultat n°20

Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3757 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM....