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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    Vers 1938

    Cote

    Chp 5356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement d'administration intérieure pour le service...
  2. Résultat n°2

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9598 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  3. Résultat n°3

    Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Herbin, J.

    Date

    1931

    Cote

    Chp 10181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
  4. Résultat n°4

    Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne ; Tarif de responsabilité

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Chp 16330 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne......
  5. Résultat n°5

    Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales

    Date de publication

    [1942]

    Date

    [1942]

    Cote

    Chp 16759 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Département de la Marne. Arrondissement...
  6. Résultat n°6

    Les assurances sociales de Charleville en 1702

    Date de publication

    1930

    Auteur

    Robert, C.

    Date

    1930

    Cote

    Delta 28/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les assurances sociales de Charleville en 1702
  7. Résultat n°7

    Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole / par A.-M. Lavallée,... ; [préface par Raymond Malézieux]

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Lavallée, A. M.

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5008 (Cote intellectuelle), n° 7

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole...
  8. Résultat n°8

    Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Chapuis, Balthazar-André

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
  9. Résultat n°9

    Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 5739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...
  10. Résultat n°10

    Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
  11. Résultat n°11

    Les Assurances sociales : Une loi à refaire

    Date de publication

    [1930]

    Date

    [1930]

    Cote

    Dp 5750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Assurances sociales : Une loi à refaire
  12. Résultat n°12

    Pour connaître les assurances sociales...

    Date de publication

    vers 1930

    Auteur

    Buisson, Georges

    Date

    vers1930

    Cote

    Dp 5894 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Pour connaître les assurances sociales...
  13. Résultat n°13

    Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instructions relatives à l'application du décret du...
  14. Résultat n°14

    Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)

    Date de publication

    [vers 1943]

    Date

    [vers1943]

    Cote

    Dp 15289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Directives concernant le régime des assurances sociales...
  15. Résultat n°15

    Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Rochereau, Henri

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15328 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport sur l'application en agriculture de la législation...
  16. Résultat n°16

    Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 15466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
  17. Résultat n°17

    Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition de la liste des médicaments spécialisés... 18 octobre 1938-22 avril 1939

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Hp 7449 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition...
  18. Résultat n°18

    Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Des Essars, Pierre

    Date

    1901

    Cote

    LB 745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements...
  19. Résultat n°19

    Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3756 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code du travail et de la prévoyance sociale / avec...
  20. Résultat n°20

    Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    LB 3757 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM....