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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1316

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
  2. Résultat n°2

    Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

    Date

    1992

    Cote

    R NAT 40

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale : 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer, Marie-Jeanne Waeckerlé-Jordan. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1979

    Date

    1979

    Cote

    AD 68/25

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série X : assistance et...
  5. Résultat n°5

    Code des assurances

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    D bib 1185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des assurances
  6. Résultat n°6

    Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Rochereau, Henri

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15328 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport sur l'application en agriculture de la législation...
  7. Résultat n°7

    Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    R Hp 10341

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    Hp 10341

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
  11. Résultat n°11

    Assurances sociales.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1 XX 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
    • Assistances
    • Assurances sociales.
  12. Résultat n°12

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
  13. Résultat n°13

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    R Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Chapuis, Balthazar-André

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
  16. Résultat n°16

    Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)

    Date de publication

    [vers 1943]

    Date

    [vers1943]

    Cote

    Dp 15289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Directives concernant le régime des assurances sociales...
  17. Résultat n°17

    Règlements, circulaires, correspondance générale.

    Date

    1919-1943

    Cote

    23 X 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Règlements, circulaires, correspondance générale.
  18. Résultat n°18

    Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales

    Date de publication

    [1942]

    Date

    [1942]

    Cote

    Chp 16759 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Département de la Marne. Arrondissement...
  19. Résultat n°19

    Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole / par A.-M. Lavallée,... ; [préface par Raymond Malézieux]

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Lavallée, A. M.

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5008 (Cote intellectuelle), n° 7

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole...
  20. Résultat n°20

    Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instructions relatives à l'application du décret du...
  21. Résultat n°21

    Caisses maladies allemandes.

    Date

    1941

    Cote

    23 X 28

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Caisses maladies allemandes.
  22. Résultat n°22

    Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Appleton, Paul

    Date

    1939

    Cote

    D bib 737 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité....
  23. Résultat n°23

    Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition de la liste des médicaments spécialisés... 18 octobre 1938-22 avril 1939

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Hp 7449 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurances Sociales : Premier supplément à la 2e édition...
  24. Résultat n°24

    Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    Vers 1938

    Cote

    Chp 5356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement d'administration intérieure pour le service...
  25. Résultat n°25

    Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    H bib 2512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...
  26. Résultat n°26

    Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.

    Date

    1936-1937

    Cote

    23 X 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Conseils d'administration des Caisses départementales...
  27. Résultat n°27

    Correspondance avec les assurés sur des points de droit ; recommandations parlementaires.

    Date

    1931-1937

    Cote

    23 X 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Correspondance avec les assurés sur des points de droit ;...
  28. Résultat n°28

    Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Parisot, Jacques

    Date

    1934

    Cote

    D bib 496 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le projet d'équipement national et les assurances sociales...
  29. Résultat n°29

    Personnel.

    Date

    1929-1933

    Cote

    23 X 26

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Personnel.
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne. ReimsPierre Bourquin1932

    Date

    1932

    Cote

    R Chp 9599

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales,...
  33. Résultat n°33

    Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence

    Date de publication

    1931

    Auteur

    La Perrière, Henri de

    Date

    1931

    Cote

    SA 6252 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier...
  34. Résultat n°34

    Commissions cantonales.

    Date

    1931

    Cote

    23 X 25

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Commissions cantonales.
  35. Résultat n°35

    Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne ; Tarif de responsabilité

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Chp 16330 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne......
  36. Résultat n°36

    Recueil général des textes concernant les assurances sociales. Loi, réglement, décrets, arrêtés, circulaires, conventions. Tables analytiques et de concordance

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    D bib 10262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil général des textes concernant les assurances...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Herbin, J.

    Date

    1931

    Cote

    Chp 10181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
  39. Résultat n°39

    Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

    Date

    1930

    Cote

    R Chp 13568

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
  40. Résultat n°40

    Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 5739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...