Filtrer les résultats
Multimédias
  • 61
Lieux
  • 6
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 59
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 12
  • 12
  • 10
  • 9
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 6
  • 4
  • 3
  • 1
Sujets
  • 61
  • 9
  • 9
  • 8
  • 8
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

    Date

    2002

    Cote

    D bib 1316

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
  2. Résultat n°2

    Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

    Date

    1992

    Cote

    R NAT 40

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Archives nationales (centre de Reims)
    • Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale : 1800-1870 / Archives départementales du Haut-Rhin ; [rédigé] par Odile Kammerer, Marie-Jeanne Waeckerlé-Jordan. - ColmarArchives départementales du Haut-Rhin1979

    Date

    1979

    Cote

    AD 68/25

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Haut-Rhin - Archives départementales et communales
    • Répertoire numérique de la série X : assistance et...
  5. Résultat n°5

    Code des assurances

    Date de publication

    1976

    Date

    1976

    Cote

    D bib 1185 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des assurances
  6. Résultat n°6

    Rapport sur l'application en agriculture de la législation relative aux assurances sociales (statistiques du Ier janvier au 31 décembre 1958)

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Rochereau, Henri

    Date

    1961

    Cote

    Dp 15328 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Rapport sur l'application en agriculture de la législation...
  7. Résultat n°7

    Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    R Hp 10341

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

    Date

    1957

    Cote

    Hp 10341

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
  11. Résultat n°11

    Assurances sociales.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1 XX 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
    • Assistances
    • Assurances sociales.
  12. Résultat n°12

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
  13. Résultat n°13

    Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

    Date

    1946

    Cote

    R Hp 10337

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

    Date de publication

    1943

    Auteur

    Chapuis, Balthazar-André

    Date

    1943

    Cote

    Dp 5009 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
  16. Résultat n°16

    Directives concernant le régime des assurances sociales pour les travailleurs de France, occupés en Allemagne, et leurs familles (Accord conclu le 14 octobre 1941 entre les Gouvernements allemand et français et modifié le 16 mai 1943)

    Date de publication

    [vers 1943]

    Date

    [vers1943]

    Cote

    Dp 15289 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Directives concernant le régime des assurances sociales...
  17. Résultat n°17

    Règlements, circulaires, correspondance générale.

    Date

    1919-1943

    Cote

    23 X 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Règlements, circulaires, correspondance générale.
  18. Résultat n°18

    Etat français. Département de la Marne. Arrondissement d'Épernay. Ville d'Épernay. Réglement fixant le régime d'assurance des employés municipaux et les régles de coordination entre ce régime et celui des assurances sociales

    Date de publication

    [1942]

    Date

    [1942]

    Cote

    Chp 16759 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etat français. Département de la Marne. Arrondissement...
  19. Résultat n°19

    Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole / par A.-M. Lavallée,... ; [préface par Raymond Malézieux]

    Date de publication

    1942

    Auteur

    Lavallée, A. M.

    Date

    1942

    Cote

    Dp 5008 (Cote intellectuelle), n° 7

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ce qu'il faut savoir de l'assurance mutuelle agricole...
  20. Résultat n°20

    Instructions relatives à l'application du décret du 4 juillet 1938 fixant le régime d'assurance des salariés

    Date de publication

    1941

    Date

    1941

    Cote

    Dp 15134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instructions relatives à l'application du décret du...