Assurance sociale - Recherche

1
Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

1930

Cote

R Chp 13568
- Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)
- Ouvrages et plaquettes (Reims)
- Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
2
Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.

Date de publication

1926

Auteur

Chauveau, Claude

Date

1926

Cote

D bib 963 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur...
3
Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

Date de publication

1921

Date

1921

Cote

SA 286 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Conférence internationale du travail troisième session,...
4
Assurances sociales.

Date

1941-1946

Cote

1 XX 58
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 1 XX 12e Direction régionale de la santé
- Assistances
- Assurances sociales.
5
Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

Date

1992

Cote

R NAT 40
- Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)
- Archives nationales (centre de Reims)
- Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX...
6
Code des assurances

Date de publication

1976

Date

1976

Cote

D bib 1185 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Code des assurances
7
Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

Date de publication

1943

Auteur

Chapuis, Balthazar-André

Date

1943

Cote

Dp 5009 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar...
8
Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10341
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes (Reims)
- Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
9
Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

1930

Cote

Hp 10284
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
- Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
10
Caisses maladies allemandes.

Date

1941

Cote

23 X 28
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Caisses maladies allemandes.
11
Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

Date de publication

1930

Date

1930

Cote

Chp 9598 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (4)
- Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
12
Commissions cantonales.

Date

1931

Cote

23 X 25
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Commissions cantonales.
13
Règlements, circulaires, correspondance générale.

Date

1919-1943

Cote

23 X 22
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Règlements, circulaires, correspondance générale.
14
Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

Hp 10337
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
- Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
15
Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.

Date

1936-1937

Cote

23 X 24
- Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Conseils d'administration des Caisses départementales...
16
Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne ; Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations

Date de publication

[s.d.]

Date

[s.d.]

Cote

Chp 5356 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne...
17
Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902

Date de publication

1902

Date

1902

Cote

LB 4677 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Congrès international des accidents du travail et des...
18
Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

Date

2002

Cote

D bib 1316
- Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)
- Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
- Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
19
Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne; Tarif de responsabilité

Date de publication

1931

Date

1931

Cote

Chp 16330 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne......
20
Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales

Date de publication

1939

Auteur

Appleton, Paul

Date

1939

Cote

D bib 737 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité....

Résultats de la recherche

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (1)

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (1)

Assurances sociales.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

Date

Cote

Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

Code des assurances

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (1)

Le régime agricole des assurances sociales / Balthazar André Chapuis

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (1)

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Caisses maladies allemandes.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (4)

Commissions cantonales.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Règlements, circulaires, correspondance générale.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne ; Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (1)

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (1)

Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

Date

Cote