Assurance sociale - Recherche

1
Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

1930

Cote

R Chp 13568
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp
- Ouvrages et plaquettes
- Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
2
Assurances sociales.

Date

1941-1946

Cote

1 XX 58
- Contexte : Série X. Assistance et Hygiène
- 1 XX 12e Direction régionale de la santé
- Assistances
- Assurances sociales.
3
Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

Date

1992

Cote

R NAT 40
- Contexte : Inventaires des archives nationales et départementales
- Archives nationales (centre de Reims)
- Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX...
4
Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10341
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives
- Ouvrages et Plaquettes
- Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
5
Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

1930

Cote

Hp 10284
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives
- Plaquettes
- Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
6
Caisses maladies allemandes.

Date

1941

Cote

23 X 28
- Contexte : Série X. Assistance et Hygiène
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Caisses maladies allemandes.
7
Commissions cantonales.

Date

1931

Cote

23 X 25
- Contexte : Série X. Assistance et Hygiène
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Commissions cantonales.
8
Règlements, circulaires, correspondance générale.

Date

1919-1943

Cote

23 X 22
- Contexte : Série X. Assistance et Hygiène
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Règlements, circulaires, correspondance générale.
9
Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

Hp 10337
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives
- Plaquettes
- Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
10
Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.

Date

1936-1937

Cote

23 X 24
- Contexte : Série X. Assistance et Hygiène
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Conseils d'administration des Caisses départementales...
11
Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

Date

2002

Cote

D bib 1316
- Contexte : Biibliothèque historique : droit général et administrations,...
- Ouvrage
- Code de la santé publique. Code de l'action sociale...
12
Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. ParisImprimerie nationale1930

Date

1930

Cote

R Dp 15466
- Contexte : Biibliothèque historique : droit général et administrations,...
- Ouvrages et plaquettes
- Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
13
Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale, 2S section, 1918-1940, sous-séries 2-6 X / Archives départementales de la Moselle ; [rédigé] par Mireille Schneider et Colette Brullot ; sous la direction de Jean Colnat. MetzArchives départementales de la Moselle1983

Date

1983

Cote

AD 57/34
- Contexte : Inventaires des archives nationales et départementales
- Moselle - Archives départementales et communales
- Répertoire numérique de la série X : assistance et...
14
Personnel.

Date

1929-1933

Cote

23 X 26
- Contexte : Série X. Assistance et Hygiène
- 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
- Assurances sociales
- Personnel.
15
Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

Date

[1932]

Cote

R Hp 10295
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives
- Ouvrages et Plaquettes
- Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
16
Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

Date

1930

Cote

R Chp 9598
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp
- Ouvrages et plaquettes
- Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
17
Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon de famille, déchéance de la puissance paternelle, assurances sociales, allocations militaires, assistance aux réfugiés, retraites aux vieux travailleurs, impôts immobiliers, contrat de salaire différé, enseignement des problèmes démographiques, assistance médicale gratuite.

Date

1941-1945

Cote

2 XX 16
- Contexte : Série X. Assistance et Hygiène
- 2 XX Délégation régionale de la famille
- Service de contrôle
- Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon...
18
Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

Hp 10341
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives
- Plaquettes
- Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
19
Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne, J. Herbin. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1931

Date

1931

Cote

R Chp 10181
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp
- Ouvrages et plaquettes
- Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
20
Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

1930

Cote

Chp 13568
- Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp
- Plaquettes
- Toutes études
- Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...

Résultats de la recherche

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp

Assurances sociales.

Date

Cote

Contexte : Série X. Assistance et Hygiène

Administration des tontines et Caisse Lafarge : 1791-XIX siècle : répertoire numérique des articles F22* 685 à F22 1037 / Archives nationales ; [réd.] par Olivier Cottarel ; sous la direction d'Odile Krakovitch. - ParisArchives nationales1992

Date

Cote

Contexte : Inventaires des archives nationales et départementales

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives

Caisses maladies allemandes.

Date

Cote

Contexte : Série X. Assistance et Hygiène

Commissions cantonales.

Date

Cote

Contexte : Série X. Assistance et Hygiène

Règlements, circulaires, correspondance générale.

Date

Cote

Contexte : Série X. Assistance et Hygiène

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives

Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.

Date

Cote

Contexte : Série X. Assistance et Hygiène

Code de la santé publique. Code de l'action sociale et des familles : textes, jurisprudence, annotations. / annotations par Jean-Michel De Forges, Didier Truchet, Jean Penneau [et al.].16e éd. ParisDalloz2002 Petits codes Dalloz

Date

Cote

Contexte : Biibliothèque historique : droit général et administrations,...

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. ParisImprimerie nationale1930

Date

Cote

Contexte : Biibliothèque historique : droit général et administrations,...

Répertoire numérique de la série X : assistance et prévoyance sociale, 2S section, 1918-1940, sous-séries 2-6 X / Archives départementales de la Moselle ; [rédigé] par Mireille Schneider et Colette Brullot ; sous la direction de Jean Colnat. MetzArchives départementales de la Moselle1983

Date

Cote

Contexte : Inventaires des archives nationales et départementales

Personnel.

Date

Cote

Contexte : Série X. Assistance et Hygiène

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp

Date

Cote

Contexte : Série X. Assistance et Hygiène

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire générale et archives

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique : histoire locale, Ch et Chp