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Résultat n°1

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

Date

1929

Cote

Dp 5740 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

1930

Cote

Hp 10284

Résultat n°3

Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

Date

1932

Cote

Chp 9599 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

Date

1930

Cote

Chp 9598 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

Hp 10337

Résultat n°6

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

Date

[1932]

Cote

Hp 10295

Résultat n°7

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

Date

[1932]

Cote

R Hp 10295

Résultat n°8

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

Date

1930

Cote

R Chp 9598

Résultat n°9

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

R Hp 10337