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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).

    Date

    1929-1954

    Cote

    E 21097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Mareuil-en-Brie
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
  2. Résultat n°2

    Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).

    Date

    1947-1968

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Esclavolles-Lurey
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapiers-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

    Date

    1918-1962

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
  4. Résultat n°4

    Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations de la commission scolaire.

    Date

    1882-1929

    Cote

    E DEPOT18099

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations...
  5. Résultat n°5

    Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1929-1937), carnet d'enfant placé chez une nourrice, sevreuse ou gardeuse (1912).

    Date

    1912-1937

    Cote

    E DEPOT18098

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des...
  6. Résultat n°6

    Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1893-1940), listes nominatives des bénéficiaires et admissions (1939-1940), carnet à souches pour la délivrance des bulletins de visites et bons de médicaments (1929-1938).

    Date

    1893-1940

    Cote

    E DEPOT18097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, registre des délibérations...
  7. Résultat n°7

    Accidents du travail, déclarations et correspondance.

    Date

    1944-1965

    Cote

    E DEPOT18096

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations et correspondance.
  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte administratif (1959).

    Date

    1959

    Cote

    E DEPOT18095

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau d'aide sociale
    • Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte...
  9. Résultat n°9

    Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres additionnels (1945).

    Date

    1945-1959

    Cote

    E DEPOT18094

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres...
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960). Budgets supplémentaires (1942-1960). Comptes administratifs (1940-1959).

    Date

    1940-1960

    Cote

    E DEPOT18093

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960)....
  11. Résultat n°11

    Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations (1906-1908). Sonneur civil, nomination (1906). Secrétaire de mairie, nominations (1912-1914). Garde champêtre, nomination (1910).

    Date

    1906-1914

    Cote

    E DEPOT18092

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations...
  12. Résultat n°12

    Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux ruraux (1947-1957). Mutualité sociale agricole (1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    E DEPOT18091

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux...
  13. Résultat n°13

    Listes d'émargement.

    Date

    1945-1969

    Cote

    E DEPOT18090

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  14. Résultat n°14

    Listes électorales.

    Date

    1945-1967

    Cote

    E DEPOT18089

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1941-1960

    Cote

    E DEPOT18088

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  16. Résultat n°16

    Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945), registres des visas (1933-1977).

    Date

    1933-1977

    Cote

    E DEPOT18087

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
    • Police
    • Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945),...
  17. Résultat n°17

    Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950), registre matricule des effectifs (1950-1952).

    Date

    1907-1952

    Cote

    E DEPOT18086

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950),...
  18. Résultat n°18

    Sépultures militaires, recherches et correspondances relatives aux tombes de soldats britanniques.

    Date

    1945-1954

    Cote

    E DEPOT18085

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Sépultures militaires, recherches et correspondances...
  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt.

    Date

    1889-1903

    Cote

    E DEPOT18084

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
  20. Résultat n°20

    Contributions. - Contribution foncière des propriétés non bâties (1931-1937). Contributions sur les voitures et chevaux et taxe sur les chiens (1922-1940). Registre des rôles généraux des contributions directes, des rôles de la taxe militaire et de la taxe des prestations (1903-1951). Foncières (1941).

    Date

    1903-1951

    Cote

    E DEPOT18083

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Contribution foncière des propriétés...