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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).

    Date

    1929-1954

    Cote

    E 21097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Mareuil-en-Brie
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
  2. Résultat n°2

    Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).

    Date

    1947-1968

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Esclavolles-Lurey
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapiers-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

    Date

    1918-1962

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
  4. Résultat n°4

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1795

    Cote

    E DEPOT 10100

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Nuisement-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  5. Résultat n°5

    Délibérations municipales.

    Date

    1795-1841

    Cote

    E DEPOT 10101

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Nuisement-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  6. Résultat n°6

    Délibérations municipales.

    Date

    1842-1874

    Cote

    E DEPOT 10102

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Nuisement-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  7. Résultat n°7
    Délibérations municipales

    179 medias

    Délibérations municipales

    Date

    1802-1848

    Cote

    E DEPOT 10326

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champlat-Boujacourt
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  8. Résultat n°8

    Contributions. Directes (1944-1962). Foncières (1942-1943). Indirectes (1957).

    Date

    1942-1962

    Cote

    E DEPOT 10518

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Neuvy
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. Directes (1944-1962). Foncières (1942-1943)....
  9. Résultat n°9

    Délibérations municipales

    Date

    Entre le 12 mai 1861 et le 16 février 1901

    Cote

    E DEPOT 10555

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  10. Résultat n°10

    Délibérations municipales

    Date

    Entre le 16 février 1881 et le 11 novembre 1901

    Cote

    E DEPOT 10556

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  11. Résultat n°11

    Plan cadastral napoléonien

    Date

    1809

    Cote

    E DEPOT 10557

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien
  12. Résultat n°12

    Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations (1888-1949). Registre de déclarations des constructions par les contribuables (1891-1947).

    Date

    1888-1949

    Cote

    E DEPOT 10558

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Impôts
    • Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations (1888-1949)....
  13. Résultat n°13

    Tableau des chemins vicinaux et ruraux (1841-1869). Tableau des chemins ruraux reconnus (1914). Chemins ruraux n°1 à 3, plans (1887). Plans parcellaire (1910-1920). Arpentage et bornage, procès verbaux et plans (1850-1859). Ressources vicinales, autorisation d'utiliser les prestations pour des travaux sur les chemins ruraux (1888-1894). Grande rue du village, demande d'inscription au tableau des chemins vicinaux (1864). Abornement de la sente du « Mazin », procès-verbal (1835). Chemin de la Sentate, élargissement (1881). Chemin des Prêtres, plan (1909).                                                                                                          

    Date

    1835-1972

    Cote

    E DEPOT 10559

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT
    • Voirie
    • Tableau des chemins vicinaux et ruraux (1841-1869)....
  14. Résultat n°14

    Commission municipale scolaire, registre des délibérations

    Date

    1883-1922

    Cote

    E DEPOT 10560

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Commission municipale scolaire, registre des délibérations
  15. Résultat n°15

    Dénombrements, états numériques.

    Date

    1891-1911

    Cote

    E DEPOT 13432

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Population
    • Dénombrements, états numériques.
  16. Résultat n°16

    Registre des cultures et déclarations de récoltes.

    Date

    1906-1925

    Cote

    E DEPOT 13433

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Registre des cultures et déclarations de récoltes.
  17. Résultat n°17

    Viticulture, correspondance.

    Date

    1893-1911

    Cote

    E DEPOT 13434

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Viticulture, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Statistiques. Statistiques agricoles (1855-1928). Statistiques des naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897-1906).

    Date

    1855-1928

    Cote

    E DEPOT 13435

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Statistiques
    • Statistiques. Statistiques agricoles (1855-1928). Statistiques...
  19. Résultat n°19

    Copies sur calque du plan cadastral napoléonien.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    E DEPOT 13436

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Copies sur calque du plan cadastral napoléonien.
  20. Résultat n°20

    Etats de sections.

    Date

    1818

    Cote

    E DEPOT 13437

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Etats de sections.