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  1. Résultat n°1

    Correspondance.

    Date

    XIIIe-1959

    Cote

    E DEPOT 13372

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chaudefontaine
    • Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Correspondance.
  2. Résultat n°2

    Chemins ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    XIIIe-1891

    Cote

    E DEPOT 13393

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chaudefontaine
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport
    • Voirie
    • Chemins ruraux, acquisition et entretien.
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Bois communaux. Transactions, sentences, règlements, inventaires, droit de parcours.

    Date

    1312-1715

    Cote

    E DEPOT 1006

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Menehould
    • Archives anciennes
    • Biens communaux
    • Bois communaux. Transactions, sentences, règlements,...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent accord (1320) (Original en mauvais état, la date du mois n'est plus lisible, copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1320

    Cote

    E DEPOT 2742

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent...
  7. Résultat n°7

    Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination des jurés. (Cette pièce reproduit textuellement les termes de l'accord avec le chapitre, 16 septembre 1320).

    Date

    1320

    Cote

    E DEPOT 2743

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et...
  8. Résultat n°8

    Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février 1321). (Original en mauvais état et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1321

    Cote

    E DEPOT 2744

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février...
  9. Résultat n°9

    Débat entre les habitants de la commune et ceux de Mairy-sur-Marne à propos de certains pâturages (parchemin).(5 février 1322).

    Date

    1322

    Cote

    E DEPOT 3719

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Germain-la-Ville
    • ARCHIVES MODERNES
    • POPULATION
    • Débat entre les habitants de la commune et ceux de...
  10. Résultat n°10

    Procès avec les habitants de Chepy (5 mai 1570-20 août 1607, avec copies des sentences des 30 octobre 1323 et 13 avril 1461).

    Date

    1323-1607

    Cote

    E DEPOT 47

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Germain-la-Ville
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • Bien communaux
    • Procès avec les habitants de Chepy (5 mai 1570-20 août...
  11. Résultat n°11

    Collège de Dormans. Pièces, mémoires et arrêts concernant le passage de la cour du collège.

    Date

    1358-1761

    Cote

    E DEPOT 5

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Dormans
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • Instruction publique
    • Collège de Dormans. Pièces, mémoires et arrêts concernant...
  12. Résultat n°12

    Album provenant de la collection Paul Lacroix (le bibliophile Jacob), offert à la ville de Sainte-Menehould par A.C. Hennequin, comte de Villermont, membre du conseil provincial de Namur, in-folio.1. 1362, 6 août. Quittance donnée par Colart de Saux, seigneur de Cernon à Gauchier de Cusy et à "dit la Petite Rochette, de Verrières de 66 livres pour les gages des gens d'armes tenus pour la garde du château de Sainte-Menehould. 2. 1507, 25 mars. Bail fait par les gouverneursde la confrérie de Notre-Dame des Vignes bordé en l'église de Sainte-Menehould d'un jardin à arbres moyennant 5 sols tournois de rente. 3. 1544, 24 juin. Quittance donnée par Rouault de Favières, controleur des guerres à Pierre Sanson, trésorier de l'extraordinaire de 30 l. t., pour avoir servi avec 500 hommes d'arme en garnison à Sainte-Menehould. 4. 1558, 13 décembre. Quittance donnée à M. François Pastel par Jehan Daranlot, homme d'arme en la compagnie du marquis d'Elbeuf au nom de Joachim de Mathelan pour le service dudit, de 81 l. 15 s. 5. 1558, 8 novembre. Procuration donnée par Joachim de Mathelan, au nom du marquis d'Elbeuf, Prudent Cochon pour toucher les gages qui sont dus pour le service de guerre. 6. 1560, 15 mai. Contrat de mariage de Jacques de Condé, écuyer demeurant à Courupt et de Jeanne de Sandrouin, de Biesme paroisse de Sainte-Menehould. 7. 1586, 18 mai. Mandement d'Henri III, désignant Jean Raulx pour remplir un des 6 offices de sergent royal nouvellement créés à Sainte-Menehould. 8. 1618, 20 avril. Quittance donnée par Jean-Jacques d'Origny, greffier au baillage de Sainte-Menehould à Jean Lavisse de 7 livres de 10 s. de rente. 9. 1633, mars, Chantilly. Copie certifiée des lettres royales, créant l'échevinage de Sainte-Menehould, XVIIème siècle. 10. 1615, 31 mars. Arrêt du Conseil d'Etat du Roy portant défense aux habitants de Sainte-Menehould de s'assembler en armes sans la permission du gouverneur de la Ville et Château de Sainte-Menehould et donnant règlement de l'échevinage. 11. 1670, 12 décembre. Extrait des délibérations de Conseil de ville de Sainte-Menehould concernant les excès du sieur Du Pin, lieutenant gouverneur de la ville de Sainte-Menehould. 12. 1671, 30 octobre. Lettre de Louis XIV, roi de France, aux échevins de Sainte-Menehould leur ordonnant de donner un logement convenable au sieur Du Pin, lieutenant du gouverneur de la ville. 13. 1671, 14 novembre. Extrait des délibérations du Conseil de la ville de Sainte-Menehould concernant le logement du sieur Du Pin, lieutenant du gouverneur de la ville. 14. 1671, 17 novembre. Procès-verbal établi par Jacques Brulon et Claude Dorigny, subdélégués de l'Intendant concernant les violences et arrestations de divers échevins de la ville de Sainte-Menehould par le sieur Du Pin. 15. 1671, 17 novembre. Extrait des délibérations du Conseil de la ville de Sainte-Menehould concernant l'ordre donné par le sieur Du Pin, de mettre divers bourgeois sous les armes pour l'arrivée de la Duchesse d'Orléans. 16-17. Billet du sieur Du Pin ordonnant le logement de soldats chez l'habitant. 18. 1671, 17 novembre. Informations faites par les subdélégués de l'Intendant de Champagne concernant les violences commises par le sieur Du Pin contre des habitants de Sainte-Menehould. 19. Analyse d'archives de divers titres concernant le gouverneur de Sainte-Menehould (XVIIème). 20. 1633, 10 septembre. Quittance pour le droit de marc d'or de l'office du receveur collectif des droits aliénés au grenier à sel de Sainte-Menehould. 21. Même quittance. 22. 1635, 13 mai. Quittance des droits perçus sur Olivier Hocart pour l'office de receveur collecteur des droits aliénés au grenier à sel de Sainte-Menehould. 23. Même quittance. 24. 1634, 8 mars. Quittance donnée à François Hocart pour l'office du procureur du Roy à Sainte-Menehould. 25. 1656, 7 novembre. Partage des biens, meubles et immeubles provenant de la succession de Pierre Humbert, seigneur d'Ante.

    Date

    1362-1671

    Cote

    E DEPOT 803

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Menehould
    • Archives anciennes
    • Papiers privés
    • Album provenant de la collection Paul Lacroix (le bibliophile...
  13. Résultat n°13

    Commission donnée par Charles V à Etienne Porchier, sergent d'armes, pour faire provision de vins.Par ces présentes faisons, instituons, établissons, députons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses députez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de notre royaume, vins convenables pour nous et pour la dépense de notre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eau, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).Par ces présentes faisons, instituons, establissons, deputons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses deputez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de nostre royaume, vins convenables pour nous et pour la depense de nostre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eaue, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1364-1374

    Cote

    E DEPOT 2745

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Commission donnée par Charles V à Etienne Porchier,...
  14. Résultat n°14

    Prisée des revenus du comté de Vertus. Copie XVIIème siècle.

    Date

    1368

    Cote

    E DEPOT 2725

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Vertus
    • Archives modernes
    • Finances de la commune
    • Prisée des revenus du comté de Vertus. Copie XVIIème...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Collège de Dormans. Fondations et affaires générales.

    Date

    1370-1808

    Cote

    E DEPOT 1

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Dormans
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • Instruction publique
    • Collège de Dormans. Fondations et affaires générales.
  17. Résultat n°17

    Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les jurés et habitants d'Hermonville, par lequel accord ces derniers ont droit de tenir un ban avant la moisson de chaque année, et de fixer le jour pour l'ouverture de la dite moisson (vendredi 7 avril 1374, original).

    Date

    1374

    Cote

    E DEPOT 2746

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et...
  18. Résultat n°18

    Procès-verbal d'élection des coutres, gouverneurs et administrateurs de l'église paroissiale d'Hermonville (3 juin 1378).(Original et copie du XVIIIème siècle).

    Date

    1378

    Cote

    E DEPOT 2748

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Procès-verbal d'élection des coutres, gouverneurs et...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Bail à sur cens fait par les jurés d'Hermonville de divers héritages appartenant à la communauté dudit lieu (10 mars 1392). (Original en mauvais état).

    Date

    1392

    Cote

    E DEPOT 2750

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Hermonville
    • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
    • Bail à sur cens fait par les jurés d'Hermonville de...