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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide pratique du conseiller prud'homme à l'audience

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Nouvion-Jacquet, A.

    Date

    1897

    Cote

    Dp 5166 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Guide pratique du conseiller prud'homme à l'audience
  2. Résultat n°2

    Le patron & l'ouvrier devant le Conseil de prud'hommes : de quelques lois spéciales au louage de travail / par A. Nouvion-Jacquet,... et Ch. Cordier,... ; préface de M. Paul Beauregard,...

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Cordier, Charles

    Date

    1897

    Cote

    Hp 15343 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le patron & l'ouvrier devant le Conseil de prud'hommes...
  3. Résultat n°3

    Conseil de prud'hommes de Reims. Règlement

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    Chp 7353 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil de prud'hommes de Reims. Règlement
  4. Résultat n°4

    Le Conseil de Prud'hommes du département de la Seine 1844-1940 / Archives de Paris ; répertoire numérique détaillé par Brigitte Lainé. ParisArchives de Paris2006

    Date

    2006

    Cote

    AD 75/15

    • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

    • Paris (anciennement archives départementales de Seine-et-Oise)
    • Le Conseil de Prud'hommes du département de la Seine...
  5. Résultat n°5

    Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant les modifications apportées par la loi du 3 juillet 1919 et les décisions de l'Assemblée générale du 21 mai 1921

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9423 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant...
  6. Résultat n°6

    Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Nouvion-Jacquet, A.

    Date

    1897

    Cote

    Chp 5649 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...
  7. Résultat n°7

    Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant les modifications apportées par la loi du 3 juillet 1919 et les décisions de l'Assemblée générale du 21 mai 1921

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    Chp 9327 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant...
  8. Résultat n°8

    Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Nouvion-Jacquet, A.

    Date

    1897

    Cote

    Dp 5165 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes...
  9. Résultat n°9

    Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13 mai 1899. Présidence de M. Nouvion Jacquet

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Nouvion-Jacquet, A.

    Date

    1899

    Cote

    Chp 9602 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13...
  10. Résultat n°10

    La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...

    Date de publication

    2021

    Auteur

    Vidal, Jérémy

    Date

    2021

    Cote

    H bib 8217

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...
  11. Résultat n°11

    Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement

    Date de publication

    1912

    Date

    1912

    Cote

    Chp 9326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement