Affaire familiale - Recherche

1
La paix des ménages : histoire des violences conjugales, XIXe-XXIe siècle / Victoria Vanneau. ParisAnamosa2016

Date

2016

Cote

H bib 7457
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
- La paix des ménages : histoire des violences conjugales,...
2
Famille (s) en Révolution en Côte-d'Or : actes de la journée d'études du 21 novembre 2014 / organisée avec le soutien du département de la Côte-d'Or et de l'UMR Georges Chevrier-Université de Bourgogne ; textes réunis par Franck Laidié, Christine Lamarre et Claude Farenc. [Dijon]Archives départementales de la Cote-d'Or2015 Cahier du Comité départemental pour l'histoire de la Révolution en Côte-d'Or, ISSN 1778-6088 ; 4

Date

2015

Cote

Hp 9011
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
- Famille (s) en Révolution en Côte-d'Or : actes de la...
3
Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date de publication

1996

Date

1996

Cote

Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (2)
- Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
4
Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date de publication

1996

Date

1996

Cote

Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (2)
- Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
5
L'Etat-Civil : source de connaissances historiques / dossier réalisé par les Archives municipales de Reims avec la collaboration du service de l'Etat-civil et le concours de l'Atelier de reprographie

Date de publication

[1993]

Date

[1993]

Cote

R Chp 17847 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (4)
- L'Etat-Civil : source de connaissances historiques...
6
Le Divorce

Date de publication

1980

Auteur

Haumesser, Gérard

Date

1980

Cote

Hp 8453 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (2)
- Le Divorce
7
Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10341
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes (Reims)
- Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
8
Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

Hp 10341
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
- Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
9
Le divorce et la séparation de corps. Histoire, législation, débats parlementaires, jurisprudence, doctrine, procédure, droit international, formules

Date de publication

1890-1893

Auteur

Coulon, Henri

Date

1890-1893

Cote

D bib 711 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Le divorce et la séparation de corps. Histoire, législation,...
10
Le divorce. Son histoire, ses périls / par Fernand Nicolaÿ

Date de publication

1882

Auteur

Nicolay, Fernand

Date

1882

Cote

SA 6196 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (3)
- Le divorce. Son histoire, ses périls / par Fernand...
11
Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur

Date de publication

1848

Auteur

Tourneur, Louis-Victor

Date

1848

Cote

R Thi 195 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (4)
- Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur
12
Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur

Date de publication

1848

Auteur

Tourneur, Louis-Victor

Date

1848

Cote

Hp 6382 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (4)
- Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur
13
Le divorce, précédé d'une lettre de Victor Hugo

Date de publication

1848

Auteur

Seure, Onézime

Date

1848

Cote

SA 5200 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (4)
- Le divorce, précédé d'une lettre de Victor Hugo
14
Deux mots sur la loi du divorce

Date de publication

[1834]

Auteur

Pérignon, Paul

Date

[1834]

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (3)
- Deux mots sur la loi du divorce
15
Observations relatives à la loi du divorce, adoptée pour la troisième fois par la Chambre des députés

Date de publication

[1834]

Auteur

Pérignon, Paul

Date

[1834]

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (3)
- Observations relatives à la loi du divorce, adoptée...
16
De la loi relative au rétablissement du divorce

Date de publication

[1834]

Auteur

Pérignon, Paul

Date

[1834]

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (3)
- De la loi relative au rétablissement du divorce
17
Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère

Date de publication

1830

Auteur

Aubert, Pierre

Date

1830

Cote

Chp 7889 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids...
18
Du divorce et de la séparation considérés dans leurs rapports avec la Charte, l'essence du mariage, l'intérêt des familles, la morale et la politique / par J.-P. Chrestien de Poly

Date de publication

1815

Auteur

Chrestien-de-Poly, Jean-Prosper

Date

1815

Cote

D bib 634 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (1)
- Du divorce et de la séparation considérés dans leurs...
19
Code du divorce contenant l'explication familière des moyens et de la manière d'exécuter la loi du divorce, dans tous les cas où le divorce est permis, et les formules des actes relatifs à la pratique du divorce / par le citoyen Garnier

Date de publication

1792

Auteur

Garnier, Charles-Georges-Thomas

Date

1792

Cote

D bib 502 (Cote intellectuelle)
- Contexte : Bibliothèque historique (2)
- Code du divorce contenant l'explication familière des...

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La paix des ménages : histoire des violences conjugales, XIXe-XXIe siècle / Victoria Vanneau. ParisAnamosa2016

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

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Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (2)

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (2)

L'Etat-Civil : source de connaissances historiques / dossier réalisé par les Archives municipales de Reims avec la collaboration du service de l'Etat-civil et le concours de l'Atelier de reprographie

Date de publication

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (4)

Le Divorce

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (2)

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Le divorce et la séparation de corps. Histoire, législation, débats parlementaires, jurisprudence, doctrine, procédure, droit international, formules

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (1)

Le divorce. Son histoire, ses périls / par Fernand Nicolaÿ

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (3)

Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (4)

Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (4)

Le divorce, précédé d'une lettre de Victor Hugo

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (4)

Deux mots sur la loi du divorce

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (3)

Observations relatives à la loi du divorce, adoptée pour la troisième fois par la Chambre des députés

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : Bibliothèque historique (3)

De la loi relative au rétablissement du divorce