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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5 Z 1

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du Sous-Préfet
    • Registre d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  2. Résultat n°2

    Demandes d'emplois. - Enquêtes confidentielles.

    Date

    1920-1926

    Cote

    4 Z 38, 4 Z 5253 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel de la sous-préfecture
    • Demandes d'emplois. - Enquêtes confidentielles.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés de nomination. Traitements.

    Date

    1889-1926

    Cote

    4 Z 37, 4 Z 5252 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Personnel de la sous-préfecture
    • Arrêtés de nomination. Traitements.
  4. Résultat n°4

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1831-1834

    Cote

    4 Z 3, 4 Z 360 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  5. Résultat n°5

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    21 prairial an XIII-13 juin 1814

    Cote

    4 Z 2, 4 Z 388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  6. Résultat n°6

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    30 germinal an VIII-18 prairial an XIII

    Cote

    4 Z 1, 4 Z 325 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    1813-1848

    Cote

    3 Z 3*, 3 Z 30055 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  8. Résultat n°8

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    Entre le 22 septembre 1798 et le 31 décembre 1815

    Cote

    3 Z 2*, 3 Z 30063 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  9. Résultat n°9

    Enregistrement des arrêtés.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    3 Z 1*, 3 Z 30054 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Arrêtés des sous-préfets
    • Enregistrement des arrêtés.
  10. Résultat n°10

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1903-1926

    Cote

    2 Z 6, 2 Z 728 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  11. Résultat n°11

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1892-1903

    Cote

    2 Z 5, 2 Z 4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  12. Résultat n°12

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1874-1892

    Cote

    2 Z 4, 2 Z 3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  13. Résultat n°13

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1871-1874

    Cote

    2 Z 3, 2 Z 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  14. Résultat n°14

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1856-1870

    Cote

    2 Z 2, 2 Z 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  15. Résultat n°15

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1831-1837

    Cote

    2 Z 1 bis, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  16. Résultat n°16

    Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.

    Date

    an VIII-1815

    Cote

    2 Z 1, 2 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Lois - Ordonnance - Arrêtés
    • Arrêtés du sous-Préfet
    • Registres d'inscription des arrêtés du sous-préfet.
  17. Résultat n°17

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    13 décembre 1814-27 janvier 1816

    Cote

    1 Z 9, 1 Z 23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  18. Résultat n°18

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    4 avril 1811-27 juin 1812

    Cote

    1 Z 8, 1 Z 15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  19. Résultat n°19

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    12 août 1809-4 mars 1811

    Cote

    1 Z 7, 1 Z 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.
  20. Résultat n°20

    Registres d'arrêtés en matière de pétitions.

    Date

    16 mai 1808-10 août 1809

    Cote

    1 Z 6, 1 Z 25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Châlons-sur-Marne (1 Z)

    • Lois - Ordonnances - Arrêtés
    • Arrêtés
    • Registres d'arrêtés en matière de pétitions.