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586 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 44

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  2. Résultat n°2

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-anX

    Cote

    2 N 17

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  4. Résultat n°4

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 23

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  5. Résultat n°5

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    2 N 51

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.

    Date

    an VIII - 1820

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller...
  7. Résultat n°7

    Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

    Date

    an VIII - 1807

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
  8. Résultat n°8

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1818

    Cote

    2 N 30

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Dossiers des sessions.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 67

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  10. Résultat n°10

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    2 N 33

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1820

    Cote

    2 N 7

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  12. Résultat n°12

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    2 N 40

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  13. Résultat n°13

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    an VIII-1827

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  14. Résultat n°14

    Dossiers des sessions.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  17. Résultat n°17

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 70

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  18. Résultat n°18

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  19. Résultat n°19

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.