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805 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Givry-en-Argonne.

    Date

    1628-1828

    Cote

    4 Z 106

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Givry-en-Argonne.
  2. Résultat n°2

    Edit du Roy portant suppression des offices municipaux. Donné à Chantilly au mois de juillet 1724

    Date de publication

    1724

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1724

    Cote

    Hp 15456 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du Roy portant suppression des offices municipaux....
  3. Résultat n°3

    Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la réduction et l'amovibilité des officiers municipaux de la ville de Chaalons en Champagne, et règlent les assemblées générales et particulières de ladite ville. Des 18 septembre 1756 et 14 mai 1757

    Date de publication

    1757

    Date

    1757

    Cote

    Chp 15746 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrests du conseil d'état du roi, qui ordonnent la...
  4. Résultat n°4

    Edit du roi, contenant réglement pour l'administration des villes et principaux bourgs du royaume. Donné à Compiègne au mois d'août 1764

    Date de publication

    1764

    Auteur

    Louis XV (1710-1774 ; roi de France)

    Date

    1764

    Cote

    Hp 15460 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Edit du roi, contenant réglement pour l'administration...
  5. Résultat n°5

    Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siège présidial de Reims [concernant l'exécution des lettres-patentes pour l'administration des villes]

    Date de publication

    1766

    Date

    1766

    Cote

    Chp 16740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des délibérations des officiers...
  6. Résultat n°6

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Hans, Herpont, Hurlus.

    Date

    an II-1911

    Cote

    4 Z 109, 4 Z 349 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Hans,...
  7. Résultat n°7

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois (La).

    Date

    an IV-1914

    Cote

    4 Z 117, 4 Z 5281 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Neuville-aux-Bois...
  8. Résultat n°8

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Berzieux, Binarville, Braux-Saint-Remy et Braux-Sainte-Cohière.

    Date

    an VI-1873

    Cote

    4 Z 90, 4 Z 310 (Ancienne cote), 4 Z 315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Berzieux,...
  9. Résultat n°9

    Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel, caisse de retraites.

    Date

    1799-1828

    Cote

    3 Z 33, 3 Z 30140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Administration communale. Généralités
    • Octroi. - Instructions, règlement, tarifs, personnel,...
  10. Résultat n°10

    Affaires communales. - Soulanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 323, 5 Z 1143 (Ancienne cote), 5 Z 5168 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Soulanges.
  11. Résultat n°11

    Affaires communales. - Brusson.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 184, 5 Z 5122 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Brusson.
  12. Résultat n°12

    Affaires communales. - Larzicourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 268, 5 Z 1002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Larzicourt.
  13. Résultat n°13

    Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 264, 5 Z 1134 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Jussecourt-Minecourt.
  14. Résultat n°14

    Affaires communales. - Dompremy.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 224, 5 Z 1145 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Dompremy.
  15. Résultat n°15

    Affaires communales. - Favresse.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 239, 5 Z 5095 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Favresse.
  16. Résultat n°16

    Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 305, 5 Z 5080 (Ancienne cote), 5 Z 8151 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Saint-Lumier-la-Populeuse.
  17. Résultat n°17

    Affaires communales. - Vouillers.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 344, 5 Z 5098 (Ancienne cote), 5 Z 5179 (Ancienne cote), 5 Z 8049 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Vouillers.
  18. Résultat n°18

    Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 254, 5 Z 8154 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Heiltz-le-Hutier.
  19. Résultat n°19

    Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 296, 5 Z 1265 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Reims-la-Brûlée.
  20. Résultat n°20

    Affaires communales. - Drouilly.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 229, 5 Z 1326 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Drouilly.