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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marne - Immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques.

    Date

    2008

    Cote

    Chp 18447

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Marne - Immeubles protégés au titre de la législation...
  2. Résultat n°2

    Code pratique annoté de l'administration communale / Roger Vidal.4e édition à jour au 1er décembre 1973. ParisLibrairies techniques1974 Guides pratiques de l'administration locale

    Date

    1974

    Cote

    R H bib 5828

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code pratique annoté de l'administration communale...
  3. Résultat n°3

    Code de l'administration communale : (code municipal) : décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs.Edition mise à jour au 1er octobre 1971. ParisEditions Berger-Levrault1971

    Date

    1971

    Cote

    R H bib 5830

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code de l'administration communale : (code municipal)...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829-1

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966
  6. Résultat n°6

    Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 septembre 1969. ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829-2

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code des marchés publics : règlements d'administration...
  7. Résultat n°7

    Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 juillet 1972. ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829-3

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code des marchés publics : règlements d'administration...
  8. Résultat n°8

    Marchés publics : instruction d'application des livres 1er et II du code (instruction du 20 janvier 1982). ParisJournaux officiels1966

    Date

    1966

    Cote

    R H bib 5829-4

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Marchés publics : instruction d'application des livres...
  9. Résultat n°9

    Recueil des textes officiels. : Réforme des services extérieurs du Ministère de la Santé publique et de la population. ParisPublications administratives et bibliothèque municipale et rurale1964

    Date

    1964

    Cote

    R H bib 5825

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Recueil des textes officiels. : Réforme des services...
  10. Résultat n°10

    Règlement sanitaire départemental / Direction départementale de la Santé. NancyEditions Berger-Levrault1963

    Date

    1963

    Cote

    R Chp 12943

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Règlement sanitaire départemental / Direction départementale...
  11. Résultat n°11

    Code administratif.7e édition. - ParisDalloz1960

    Date

    1960

    Cote

    R H bib 5827

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code administratif.7e édition. - ParisDalloz1960
  12. Résultat n°12

    Code administratif.6e édition. - ParisDalloz1960

    Date

    1960

    Cote

    R H bib 5826

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Code administratif.6e édition. - ParisDalloz1960
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Le contrôle des délibérations du conseil municipal / Pierre Bouffard. ParisPublications administratives1957 Guides pratiques de l'administration locale

    Date

    1957

    Cote

    R H bib 5832

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Le contrôle des délibérations du conseil municipal...
  15. Résultat n°15

    Manuel des maires adjoints et conseillers municipaux / J. Lelandais. ParisLibrairie Dalloz1949 Manuels Dalloz de droit usuel

    Date

    1949

    Cote

    R H bib 5831

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Manuel des maires adjoints et conseillers municipaux...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Règlement des catéchistes / Confrèrie des catéchistes volontaires, Diocèse de Châlons-sur-Marne. [1912]

    Date

    [1912]

    Cote

    Chp 13275

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Règlement des catéchistes / Confrèrie des catéchistes...
  18. Résultat n°18

    Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité départementale (décret du 12 juillet 1893). - ParisImp. nationale1893

    Date

    1893

    Cote

    R H bib 11714

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité...
  19. Résultat n°19

    Ministère de l'instruction publique. Règlement et instruction sur l'administration et la comptabilité des écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. - ParisImp. nationale1890

    Date

    1890

    Cote

    R H bib 11715

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Ministère de l'instruction publique. Règlement et instruction...