Règlement - Recherche

1
Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829-1
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966
2
Code pratique annoté de l'administration municipale, guide pratique comprenant les textes à jour au 1er novembre 1957, du code de l'administration communale, des articles du code électoral intéressant les communes, accompagnés de nombreuses références / Roger Vidal. - ParisPublications administratives1958

Date

1958

Cote

R H bib 5822
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code pratique annoté de l'administration municipale,...
3
Manuel des maires adjoints et conseillers municipaux / J. Lelandais. ParisLibrairie Dalloz1949 Manuels Dalloz de droit usuel

Date

1949

Cote

R H bib 5831
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Manuel des maires adjoints et conseillers municipaux...
4
Le contrôle des délibérations du conseil municipal / Pierre Bouffard. ParisPublications administratives1957 Guides pratiques de l'administration locale

Date

1957

Cote

R H bib 5832
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Le contrôle des délibérations du conseil municipal...
5
Marne - Immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques.

Date

2008

Cote

Chp 18447
- Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)
- Plaquettes
- Toutes études
- Marne - Immeubles protégés au titre de la législation...
6
Ministère de l'instruction publique. Règlement et instruction sur l'administration et la comptabilité des écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. - ParisImp. nationale1890

Date

1890

Cote

R H bib 11715
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Ministère de l'instruction publique. Règlement et instruction...
7
Règlement sanitaire départemental / Direction départementale de la Santé. NancyEditions Berger-Levrault1963

Date

1963

Cote

R Chp 12943
- Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)
- Ouvrages et plaquettes
- Règlement sanitaire départemental / Direction départementale...
8
Code administratif.7e édition. - ParisDalloz1960

Date

1960

Cote

R H bib 5827
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code administratif.7e édition. - ParisDalloz1960
9
Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 septembre 1969. ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829-2
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code des marchés publics : règlements d'administration...
10
Code pratique annoté de l'administration communale / Roger Vidal.4e édition à jour au 1er décembre 1973. ParisLibrairies techniques1974 Guides pratiques de l'administration locale

Date

1974

Cote

R H bib 5828
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code pratique annoté de l'administration communale...
11
Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité départementale (décret du 12 juillet 1893). - ParisImp. nationale1893

Date

1893

Cote

R H bib 11714
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité...
12
Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 juillet 1972. ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829-3
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code des marchés publics : règlements d'administration...
13
Challenge Grand Prix de la fédération française du sport automobile sous le titre Les Trophées de France 1969 : 1. Trophée Martini Vitesse Coupe Dunlop : 2. La Coupe internationale de vitesse : Les grands prix de Reims, dimanche 29 juin 1969 / Automobile Club de Champagne. Reims1969

Date

1969

Cote

Chp 12979
- Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)
- Plaquettes
- Toutes études
- Challenge Grand Prix de la fédération française du...
14
Code de l'administration communale : (code municipal) : décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs.Edition mise à jour au 1er octobre 1971. ParisEditions Berger-Levrault1971

Date

1971

Cote

R H bib 5830
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code de l'administration communale : (code municipal)...
15
Code des comptes de gestion, répertoire des règles relatives à la tenue des écritures, à la présentation, aux pièces justificatives... des comptables et des régisseurs comptables des communes, hôpitaux, hospices.16e édition, entièrement revue et augmentée, mise à jour au 1er mai 1948 par André Sonrier. - ParisBerger-Levrault 1948

Date

1948

Cote

R H bib 5823
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code des comptes de gestion, répertoire des règles...
16
Règlement des catéchistes / Confrèrie des catéchistes volontaires, Diocèse de Châlons-sur-Marne. [1912 ?]

Date

[1912]

Cote

Chp 13275
- Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)
- Plaquettes
- Toutes études
- Règlement des catéchistes / Confrèrie des catéchistes...
17
Code administratif.6e édition. - ParisDalloz1960

Date

1960

Cote

R H bib 5826
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Code administratif.6e édition. - ParisDalloz1960
18
Marchés publics : instruction d'application des livres 1er et II du code (instruction du 20 janvier 1982). ParisJournaux officiels1966

Date

1966

Cote

R H bib 5829-4
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Marchés publics : instruction d'application des livres...
19
Recueil des textes officiels. : Réforme des services extérieurs du Ministère de la Santé publique et de la population. ParisPublications administratives et bibliothèque municipale et rurale1964

Date

1964

Cote

R H bib 5825
- Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)
- Ouvrages et Plaquettes
- Recueil des textes officiels. : Réforme des services...

Résultats de la recherche

Code des marchés publics. ParisJournaux officiels1966

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Manuel des maires adjoints et conseillers municipaux / J. Lelandais. ParisLibrairie Dalloz1949 Manuels Dalloz de droit usuel

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Le contrôle des délibérations du conseil municipal / Pierre Bouffard. ParisPublications administratives1957 Guides pratiques de l'administration locale

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Marne - Immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques.

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

Ministère de l'instruction publique. Règlement et instruction sur l'administration et la comptabilité des écoles normales primaires d'instituteurs et d'institutrices. - ParisImp. nationale1890

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Règlement sanitaire départemental / Direction départementale de la Santé. NancyEditions Berger-Levrault1963

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

Code administratif.7e édition. - ParisDalloz1960

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 septembre 1969. ParisJournaux officiels1966

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Code pratique annoté de l'administration communale / Roger Vidal.4e édition à jour au 1er décembre 1973. ParisLibrairies techniques1974 Guides pratiques de l'administration locale

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Ministère de l'Intérieur. Règlement sur la comptabilité départementale (décret du 12 juillet 1893). - ParisImp. nationale1893

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Code des marchés publics : règlements d'administration publique, décrets en Conseil d'Etat et décrets.Edition mise à jour au 15 juillet 1972. ParisJournaux officiels1966

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Challenge Grand Prix de la fédération française du sport automobile sous le titre Les Trophées de France 1969 : 1. Trophée Martini Vitesse Coupe Dunlop : 2. La Coupe internationale de vitesse : Les grands prix de Reims, dimanche 29 juin 1969 / Automobile Club de Champagne. Reims1969

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

Code de l'administration communale : (code municipal) : décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs.Edition mise à jour au 1er octobre 1971. ParisEditions Berger-Levrault1971

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Règlement des catéchistes / Confrèrie des catéchistes volontaires, Diocèse de Châlons-sur-Marne. [1912 ?]

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

Code administratif.6e édition. - ParisDalloz1960

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Marchés publics : instruction d'application des livres 1er et II du code (instruction du 20 janvier 1982). ParisJournaux officiels1966

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

Recueil des textes officiels. : Réforme des services extérieurs du Ministère de la Santé publique et de la population. ParisPublications administratives et bibliothèque municipale et rurale1964

Date

Cote

Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)