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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1763-1778 (5).

    Cote

    A18

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Ordonnances royales
    • Ordonnances du Roi.
    • 1763-1778 (5).
  2. Résultat n°2

    Ordonnances du Roi (doubles).

    Date

    1734-1785

    Cote

    A49

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Ordonnances royales
    • Ordonnances du Roi (doubles).
  3. Résultat n°3

    1674-1734 (2).

    Cote

    A15

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Ordonnances royales
    • Ordonnances du Roi.
    • 1674-1734 (2).
  4. Résultat n°4

    1749-1762 (4).

    Cote

    A17

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Ordonnances royales
    • Ordonnances du Roi.
    • 1749-1762 (4).
  5. Résultat n°5

    1735-1748 (3).

    Cote

    A16

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Ordonnances royales
    • Ordonnances du Roi.
    • 1735-1748 (3).
  6. Résultat n°6

    1779-1789 (6).

    Cote

    A19

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Ordonnances royales
    • Ordonnances du Roi.
    • 1779-1789 (6).