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6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1763-1778 (5).
Cote
A18
 Date- Lieu - Type de document
Ordonnances royales

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Ordonnances royales
  • Ordonnances du Roi.
  • 1763-1778 (5).
Résultat n°2

Ordonnances du Roi (doubles).
Cote
A49
 Date
1734-1785
 Lieu - Type de document
Ordonnances royales

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Ordonnances royales
  • Ordonnances du Roi (doubles).
Résultat n°3

1674-1734 (2).
Cote
A15
 Date- Lieu - Type de document
Ordonnances royales

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Ordonnances royales
  • Ordonnances du Roi.
  • 1674-1734 (2).
Résultat n°4

1749-1762 (4).
Cote
A17
 Date- Lieu - Type de document
Ordonnances royales

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Ordonnances royales
  • Ordonnances du Roi.
  • 1749-1762 (4).
Résultat n°5

1735-1748 (3).
Cote
A16
 Date- Lieu - Type de document
Ordonnances royales

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Ordonnances royales
  • Ordonnances du Roi.
  • 1735-1748 (3).
Résultat n°6

1779-1789 (6).
Cote
A19
 Date- Lieu - Type de document
Ordonnances royales

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Ordonnances royales
  • Ordonnances du Roi.
  • 1779-1789 (6).