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21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1773-1777.

    Cote

    A12

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1773-1777.
  2. Résultat n°2

    1709-1711.

    Cote

    A6

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1709-1711.
  3. Résultat n°3

    1691-1696.

    Cote

    A2

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1691-1696.
  4. Résultat n°4

    1744-1765.

    Cote

    A10

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1744-1765.
  5. Résultat n°5

    1712-septembre 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    A7

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1712-septembre 1715.
  6. Résultat n°6

    1703-1706.

    Cote

    A4

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1703-1706.
  7. Résultat n°7

    Octobre 1715-1725.

    Cote

    A8

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • Octobre 1715-1725.
  8. Résultat n°8

    1542-1690.

    Cote

    A1

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1542-1690.
  9. Résultat n°9

    1726-1743.

    Cote

    A9

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1726-1743.
  10. Résultat n°10

    1767-1776.

    Cote

    A46

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
    • 1767-1776.
  11. Résultat n°11

    1777-1789.

    Cote

    A47

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
    • 1777-1789.
  12. Résultat n°12

    25 octobre 1771 - 15 novembre 1790.

    Date

    1771-1790

    Cote

    A35

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Registres d'inscription des édits, déclarations et...
    • 25 octobre 1771 - 15 novembre 1790.
  13. Résultat n°13

    1789.

    Cote

    A14

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1789.
  14. Résultat n°14

    1772-1785 (série reliée).

    Cote

    A48

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
    • 1772-1785 (série reliée).
  15. Résultat n°15

    1697-1702.

    Cote

    A3

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1697-1702.
  16. Résultat n°16

    1778-1788.

    Cote

    A13

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1778-1788.
  17. Résultat n°17

    1707-1708.

    Cote

    A5

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1707-1708.
  18. Résultat n°18

    1716-1766.

    Cote

    A45

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
    • 1716-1766.
  19. Résultat n°19

    28 juillet 1758 - 4 octobre 1771.

    Date

    1758-1771

    Cote

    A34

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Registres d'inscription des édits, déclarations et...
    • 28 juillet 1758 - 4 octobre 1771.
  20. Résultat n°20

    1766-1772.

    Cote

    A11

    • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

    • Actes du pouvoir souverain
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
    • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
    • 1766-1772.