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217 résultats

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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Villers-le-Sec.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 332, 5 Z 1200 (Ancienne cote), 5 Z 5174 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Villers-le-Sec.
  2. Résultat n°2
    Villers-le-Sec (51635). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1988 (extension sur Bettancourt-la-Longue A), plan régulier (calque)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1988 (extension sur Bettancourt-la-Longue A), plan régulier (calque)

    Date

    1988

    Cote

    1756 W 267/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section ZH échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Villers-le-Sec (51635). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1988 (extension sur Bettancourt-la-Longue section C et Alliancelles section D), plan régulier (calque)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1988 (extension sur Bettancourt-la-Longue section C et Alliancelles section D), plan régulier (calque)

    Date

    1988

    Cote

    1756 W 267/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section ZE échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Villers-le-Sec (51635). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

    Date

    1988

    Cote

    1756 W 267/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section ZD échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Villers-le-Sec (51635). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

    Date

    1988

    Cote

    1756 W 267/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section ZC échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Villers-le-Sec (51635). Section ZB échelle 1/1000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section ZB échelle 1/1000, plan remembré pour 1988, plan régulier (calque)

    Date

    1988

    Cote

    1756 W 267/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section ZB échelle 1/1000,...
  7. Résultat n°7
    Villers-le-Sec (51635). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1988 (extension sur Alliancelles section D), plan régulier (calque)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1988 (extension sur Alliancelles section D), plan régulier (calque)

    Date

    1988

    Cote

    1756 W 267/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section ZA échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Villers-le-Sec (51635). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1971, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1971, plan régulier (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section AB échelle 1/1000,...
  9. Résultat n°9
    Villers-le-Sec (51635). Section D3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section D3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section D3 échelle 1/1250,...
  10. Résultat n°10
    Villers-le-Sec (51635). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section D2 échelle 1/1250,...
  11. Résultat n°11
    Villers-le-Sec (51635). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section D1 échelle 1/1250,...
  12. Résultat n°12
    Villers-le-Sec (51635). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section C2 échelle 1/1250,...
  13. Résultat n°13
    Villers-le-Sec (51635). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section C1 échelle 1/1250,...
  14. Résultat n°14
    Villers-le-Sec (51635). Section B4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section B4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section B4 échelle 1/1250,...
  15. Résultat n°15
    Villers-le-Sec (51635). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section B3 échelle 1/1250,...
  16. Résultat n°16
    Villers-le-Sec (51635). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section B2 échelle 1/1250,...
  17. Résultat n°17
    Villers-le-Sec (51635). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section B1 échelle 1/1250,...
  18. Résultat n°18
    Villers-le-Sec (51635). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    1 media

    Villers-le-Sec (51635). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1971, plan non régulier (papier)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 267/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Villers-le-Sec
    • Villers-le-Sec (51635). Section A1 échelle 1/2500,...
  19. Résultat n°19
    Villers-le-Sec. Section D3

    1 media

    Villers-le-Sec. Section D3

    Date

    1829

    Cote

    3 P 1367/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-le-Sec
    • Plans parcellaires
    • Villers-le-Sec. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Villers-le-Sec. Section D2

    1 media

    Villers-le-Sec. Section D2

    Date

    1829

    Cote

    3 P 1367/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-le-Sec
    • Plans parcellaires
    • Villers-le-Sec. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.