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260 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Peupliers, inventaires.

    Date

    1959

    Cote

    E DEPOT 19300

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois
    • Peupliers, inventaires.
  2. Résultat n°2
    Villers-Franqueux. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1749

    446 medias

    Villers-Franqueux. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1749

    Date

    1668-1749

    Cote

    2 E 749/1

    • Contexte : Etat civil

    • Villers-Franqueux
    • Registres paroissiaux
    • Villers-Franqueux. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1749
  3. Résultat n°3

    Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.

    Date

    1940-1959

    Cote

    E DEPOT 19279

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.
  4. Résultat n°4

    Vêtures et nantissements

    Date

    1720-1730

    Cote

    24 B 1087

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Villers-Franqueux (ressort...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5
    Villers-Franqueux. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    163 medias

    Villers-Franqueux. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 749/10

    • Contexte : Etat civil

    • Villers-Franqueux
    • Registres d'état civil
    • Villers-Franqueux. Naissances, mariages, décès, publications...
  6. Résultat n°6

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1925-1966

    Cote

    E DEPOT 19216

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  7. Résultat n°7
    Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1926

    11 medias

    Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1926

    Date

    1926

    Cote

    E dépôt 19251 bis

    • Contexte : Recensement de la population

    • Villers-Franqueux
    • Liste nominative des habitants
    • Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1926
  8. Résultat n°8

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1940-1974

    Cote

    E DEPOT 19284

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  9. Résultat n°9

    Personnel.

    Date

    1920-1926

    Cote

    10 X 64

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 10 X Dispensaires, sanatoriums, préventoriums
    • Sanatoriums et préventoriums
    • Villers-Franqueux. Préventorium.
    • Personnel.
  10. Résultat n°10
    Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1856

    11 medias

    Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1856

    Date

    1856

    Cote

    122 M 107

    • Contexte : Recensement de la population

    • Villers-Franqueux
    • Liste nominative des habitants
    • Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1856
  11. Résultat n°11
    Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1851

    21 medias

    Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1851

    Date

    1851

    Cote

    122 M 80

    • Contexte : Recensement de la population

    • Villers-Franqueux
    • Liste nominative des habitants
    • Villers-Franqueux. Dénombrement de la population 1851
  12. Résultat n°12

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1921-1950

    Cote

    E DEPOT 19298

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe sur les chiens.
  13. Résultat n°13
    Villers-Franqueux. Section A3

    1 media

    Villers-Franqueux. Section A3

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1365/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Villers-Franqueux
    • Plans parcellaires
    • Villers-Franqueux. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14

    Villers-Franqueux. Propriétés non bâties et bâties. Folio 421-860.

    Date

    1835-1912

    Cote

    3 P 658/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux. Propriétés non bâties et bâties....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    E DEPOT 19263

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1-492).

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 19265

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement des actes de justice : rapports de gardes, causes d'audiences.

    Date

    1699-1707

    Cote

    24 B 1094

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Villers-Franqueux (ressort...
    • Enregistrement des actes de justice : rapports de gardes,...
    • Enregistrement des actes de justice : rapports de gardes,...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Prisonniers de guerre (soldats résidant à Villers-Franqueux), listes nominatives et assistance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    E DEPOT 19277

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Villers-Franqueux
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Prisonniers de guerre (soldats résidant à Villers-Franqueux),...
  19. Résultat n°19
    Villers-Franqueux. Mariages 1813-1822

    73 medias

    Villers-Franqueux. Mariages 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    E dépôt 19230

    • Contexte : Etat civil

    • Villers-Franqueux
    • Registres d'état civil
    • Villers-Franqueux. Mariages 1813-1822
  20. Résultat n°20

    Villers-Franqueux. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Deux plans géométriques, 1806.

    Date

    1835-1912

    Cote

    3 P 658/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Villers-Franqueux
    • Villers-Franqueux. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre