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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réfugiés espagnols. - Instructions, hébergement au château de Nogentel (Cnes de Neuvy et Courgivaux), à la Ville-sous-Orbais et chez des particuliers, réfugiés recherchés, hospitalisation.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 Z 176, 2 Z 626 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Police
    • Sureté générale. Etrangers
    • Réfugiés espagnols. - Instructions, hébergement au...
  2. Résultat n°2
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AK échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AK échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AK échelle...
  3. Résultat n°3
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AI échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AI échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AI échelle...
  4. Résultat n°4
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AH échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AH échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AH échelle...
  5. Résultat n°5
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AE échelle...
  6. Résultat n°6
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AD échelle...
  7. Résultat n°7
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AC échelle...
  8. Résultat n°8
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section AB échelle...
  9. Résultat n°9
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section B1 échelle 1/2500, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section B1 échelle 1/2500, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section B1 échelle...
  10. Résultat n°10
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section A2 échelle 1/2500, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section A2 échelle 1/2500, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section A2 échelle...
  11. Résultat n°11
    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section A1 échelle 1/5000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section A1 échelle 1/5000, plan renouvelé pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 158/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La) (51639). Section A1 échelle...
  12. Résultat n°12
    Ville-sous-Orbais (La). Section B3

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La). Section B3

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1371/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Ville-sous-Orbais (La). Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  13. Résultat n°13
    Ville-sous-Orbais (La). Section B2

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La). Section B2

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1371/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Ville-sous-Orbais (La). Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Ville-sous-Orbais (La). Section B1

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La). Section B1

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1371/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Ville-sous-Orbais (La). Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15
    Ville-sous-Orbais (La). Section A3

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La). Section A3

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1371/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Ville-sous-Orbais (La). Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16
    Ville-sous-Orbais (La). Section A2

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La). Section A2

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1371/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Ville-sous-Orbais (La). Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17
    Ville-sous-Orbais (La). Section A1

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La). Section A1

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1371/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Ville-sous-Orbais (La). Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Ville-sous-Orbais (La). Tableau d'assemblage

    1 media

    Ville-sous-Orbais (La). Tableau d'assemblage

    Date

    1823

    Cote

    3 P 1371/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Plans parcellaires
    • Ville-sous-Orbais (La). Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19

    Ville-sous-Orbais (La). Revenus communaux. - Vaine pâture (1876-1886) ; droits de place (1927).

    Date

    1862-1927

    Cote

    2 O 4920

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La). Revenus communaux. - Vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Ville-sous-Orbais (La). Eau. - Partage des eaux de la source de La Ville-sous-Orbais.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 4919

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-sous-Orbais (La)
    • Ville-sous-Orbais (La). Eau. - Partage des eaux de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne