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  1. Résultat n°1

    Extrait du factum pour les officiers du baillage de Vermandois au siège royal et présidial de Reims. Contre Monsieur le Duc de Mazarin [concernant le droit de prévention en première instance sur les hauts justiciers]

    Date de publication

    [1685]

    Date

    [1685]

    Cote

    Chp 25098 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait du factum pour les officiers du baillage de...
  2. Résultat n°2

    Notice sur quelques pierres tombales curieuses du Vermandois

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    19e siècle

    Cote

    R Thi 198 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice sur quelques pierres tombales curieuses du Vermandois
  3. Résultat n°3

    Le plus ancien acte du Vermandois rédigé en français et conservé en original

    Date de publication

    1951

    Auteur

    Brouette, E.

    Date

    1951

    Cote

    Hp 6336 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le plus ancien acte du Vermandois rédigé en français...
  4. Résultat n°4

    Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois sous l'Ancien régime, d'après les documents inédits conservés au greffe du Tribunal civil de Laon et aux archives départementales de l'Aisne / par A. Combier,... ; avec une introduction de M. Jules Flach,...

    Date de publication

    1897

    Auteur

    Combier, Amédée

    Date

    1897

    Cote

    Ch 55 (Cote intellectuelle), Fascicule Ier

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les justices seigneuriales du bailliage de Vermandois...
  5. Résultat n°5

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    Chp 15334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution...
  6. Résultat n°6

    Coustumes générales et particulières du bailliage de Vermandois. Conférées ensemble avec notes et observations par Claude de La Fons

    Date de publication

    1688

    Auteur

    La Fons, Claude de

    Date

    1688

    Cote

    Ch 292 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Coustumes générales et particulières du bailliage de...
  7. Résultat n°7

    Bailliage du Vermandois. Elections aux Etats-généraux de 1789. Procès-verbaux, doléances, cahiers et documents divers publiés par la Société académique de Laon, précédés d'une introduction et suivis de notices biographiques

    Date de publication

    1872

    Auteur

    Fleury, Edouard

    Date

    1872

    Cote

    H bib 720 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Bailliage du Vermandois. Elections aux Etats-généraux...
  8. Résultat n°8

    Acte de notoriété des officiers du bailliage de Vermandois au siège de Reims, sur l'usage et la pratique de la restitution qui doit estre faite par le mary et l'apport mobilliaire et immobiliaire de la femme prédécédée à ses héritiers

    Date de publication

    [1698]

    Date

    [1698]

    Cote

    Chp 25092 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Acte de notoriété des officiers du bailliage de Vermandois...
  9. Résultat n°9

    Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville, baillieue et prevosté foraine de Laon, mises et rédigées par escrit, arrestées et emologuées en présence des gens des trois estats desdits bailliage et prevosté, par nous Christofle de Thou, président, Barthélémy Faye et Jacques Viole conseilliers du Roy... et commissaires à ce par lui ordonnés au mois de novembre 1556

    Date de publication

    1585

    Auteur

    Thou, Christophe de

    Date

    1585

    Cote

    R Thi 194 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Coustumes du bailliage de Vermandois, en la cité, ville,...
  10. Résultat n°10

    Tarif pour les droits du greffier civil et criminel du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims

    Date de publication

    1722

    Date

    1722

    Cote

    Chp 15306 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tarif pour les droits du greffier civil et criminel...
  11. Résultat n°11

    Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant civiles que criminelles du bailliage de Vermandois, siège royal et présidial de Reims

    Date de publication

    [1721]

    Date

    [1721]

    Cote

    Chp 16742 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement pour les rôles des causes d'audiences tant...