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176 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition, entretien et subventions.

    Date

    1832-1932

    Cote

    E DEPOT 12474

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Travaux publics, voiries et moyens de transports
    • Voiries
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition, entretien...
  2. Résultat n°2

    Décès.

    Date

    1863-1872

    Cote

    E DEPOT 12423

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Registres d'état civil
    • Décès.
  3. Résultat n°3
    Suizy-le-Franc (51560). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1933, non régulier (calque)

    1 media

    Suizy-le-Franc (51560). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1933, non régulier (calque)

    Date

    1933

    Cote

    1754 W 141/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Suizy-le-Franc
    • Suizy-le-Franc (51560). Section A1 échelle 1/2500,...
  4. Résultat n°4

    Personnel communal. Receveur municipal, décompte pour servir de base à son traitement (1878-1890). Cantonnnier, nomination (1907).

    Date

    1878-1907

    Cote

    E DEPOT 12458

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Elections et personnel
    • Personnel
    • Personnel communal. Receveur municipal, décompte pour...
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1700-1720

    Cote

    E DEPOT 12395

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6
    Suizy-le-Franc. Dénombrement de la population 1861

    7 medias

    Suizy-le-Franc. Dénombrement de la population 1861

    Date

    1861

    Cote

    122 M 126

    • Contexte : Recensement de la population

    • Suizy-le-Franc
    • Liste nominative des habitants
    • Suizy-le-Franc. Dénombrement de la population 1861
  7. Résultat n°7
    Suizy-le-Franc. Section A2

    1 media

    Suizy-le-Franc. Section A2

    Date

    1824

    Cote

    3 P 1286/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Suizy-le-Franc
    • Plans parcellaires
    • Suizy-le-Franc. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  8. Résultat n°8

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1839-1907

    Cote

    E DEPOT 12439

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Administrations financières
    • Rapports de la commune avec les diverses administration...
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles,...
  9. Résultat n°9

    Décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    E DEPOT 12417

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Registres d'état civil
    • Décès.
  10. Résultat n°10
    Suisy le Franc. Profil du fossé servant de lit à la rivière à faire pour la construction du pont de Suizy le Franc, dréssé par M. Lechangeur, 1772.

    1 media

    Suisy le Franc. Profil du fossé servant de lit à la rivière à faire pour la construction du pont de Suizy le Franc, dréssé par M. Lechangeur, 1772.

    Date

    1772

    Cote

    C 714/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Intendance de Champagne. Administration des communautés
    • Suisy le Franc. Profil du fossé servant de lit à la...
  11. Résultat n°11

    Canton de Montmort, Marne / Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France, [Région Champagne-Ardennes] ; textes, Virginie Inguenaud, Isabelle Bradel ; photogr., Jacques Philippot

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Bradel, Isabelle

    Date

    2000

    Cote

    Chp 18176 (Cote intellectuelle), ISSN 0299-1020, 195

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Canton de Montmort, Marne / Inventaire général des...
  12. Résultat n°12

    Chemin de fer. Etude sur la densité du trafic sur la ligne de Montmirail au Catelet (1881). Subventions (1882-1897).

    Date

    1881-1897

    Cote

    E DEPOT 12476

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Travaux publics, voiries et moyens de transports
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Chemin de fer. Etude sur la densité du trafic sur la...
  13. Résultat n°13

    Suizy-le-Franc. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1813-1923) : réparations (1816) ; restauration (1663) ; achat d'objets d'ornement (1870) ; réparations de l'église (1904). - Presbytère (1855). - Cimetière (1889-1924). - Monument aux morts (1924).

    Date

    1663-1924

    Cote

    2 O 4362

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Suizy-le-Franc
    • Suizy-le-Franc. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Mariages.

    Date

    1833-1842

    Cote

    E DEPOT 12413

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Registres d'état civil
    • Mariages.
  15. Résultat n°15

    Police générale et locale. Passeports (1848-1858). Surveillance légale (1851-1860). Débits de boissons, délibération municipale (1890). Location des droits de chasse (1835-1890).

    Date

    1835-1890

    Cote

    E DEPOT 12450

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Police, justice
    • Police
    • Police générale et locale. Passeports (1848-1858)....
  16. Résultat n°16

    Exploitation et vente de la coupe affouagère.

    Date

    1859-1905

    Cote

    E DEPOT 12469

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Biens communaux
    • Bois
    • Exploitation et vente de la coupe affouagère.
  17. Résultat n°17

    Mariages.

    Date

    1883-1892

    Cote

    E DEPOT 12428

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Registres d'état civil
    • Mariages.
  18. Résultat n°18

    Listes d'inscriptions et d'appel.

    Date

    1852-1908

    Cote

    E DEPOT 12454

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'inscriptions et d'appel.
  19. Résultat n°19

    Naissances.

    Date

    1813-1822

    Cote

    E DEPOT 12406

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Suizy-le-Franc
    • Registres d'état civil
    • Naissances.
  20. Résultat n°20
    Suizy-le-Franc (51560). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1994, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Suizy-le-Franc (51560). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1994, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1994

    Cote

    1754 W 141/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Suizy-le-Franc
    • Suizy-le-Franc (51560). Section YB échelle 1/2000,...