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  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1710-1716

    Cote

    17 B 1590

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1778-1785

    Cote

    17 B 1744

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1771

    Cote

    23 B 25

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  4. Résultat n°4

    Vêtures et nantissements

    Date

    25/10/1713-24/07/1786

    Cote

    24 B 995

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1720-1749

    Cote

    24 B 996

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 997

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 998

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 999

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1780-1786

    Cote

    24 B 1000

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Inventaire des titres et papiers du greffe de 1720 à 1790

    Date

    20/02/1791

    Cote

    24 B 1001

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice du marquisat de Sillery et de la vicomté de...
    • Inventaire des titres et papiers du greffe de 1720...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Ceddes

    Date

    1670

    Cote

    29 B 8/2

    • Contexte : Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien...

    • Traites foraines de Reims, Attigny et Château-Porcien
    • Actes de juridiction contentieuse
    • Ceddes
  13. Résultat n°13
    Plan élévation et coupe d'un pont en bois à construire à Sillery sur un des bras de la rivière de Vesle, 1784.

    1 media

    Plan élévation et coupe d'un pont en bois à construire à Sillery sur un des bras de la rivière de Vesle, 1784.

    Date

    1784

    Cote

    C 1572/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Travaux des routes
    • Plan élévation et coupe d'un pont en bois à construire...
  14. Résultat n°14
    Sillery. Pont près le moulin de Coureau construit en 1769.

    1 media

    Sillery. Pont près le moulin de Coureau construit en 1769.

    Date

    1769

    Cote

    C 1690

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Construction et réparation...
    • Sillery. Pont près le moulin de Coureau construit en...
  15. Résultat n°15
    Plan figuré du château de Sillery avec le projet d'une avenue dressée du milieu du château sur la route de Chaalons à Reims, 1777-1789.

    1 media

    Plan figuré du château de Sillery avec le projet d'une avenue dressée du milieu du château sur la route de Chaalons à Reims, 1777-1789.

    Date

    1777-1789

    Cote

    C 1728/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Travaux de charité
    • Plan figuré du château de Sillery avec le projet d'une...
  16. Résultat n°16
    Witry les Reims. Plan figuré du chemin de la Pompelle à Cernay et Witry les Reims, 1780.

    1 media

    Witry les Reims. Plan figuré du chemin de la Pompelle à Cernay et Witry les Reims, 1780.

    Date

    1780

    Cote

    C 1728/3

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Travaux de charité
    • Witry les Reims. Plan figuré du chemin de la Pompelle...
  17. Résultat n°17
    Pont en charpente que l'on reconstruit sur la rivière de Vesle à Sillery, 1784.

    1 media

    Pont en charpente que l'on reconstruit sur la rivière de Vesle à Sillery, 1784.

    Date

    1784

    Cote

    C 4008/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Pont en charpente que l'on reconstruit sur la rivière...
  18. Résultat n°18
    Plan élévation et coupe d'un pont en bois à construire à Sillery1784.

    1 media

    Plan élévation et coupe d'un pont en bois à construire à Sillery1784.

    Date

    1784

    Cote

    C 4008/3

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Plan élévation et coupe d'un pont en bois à construire...
  19. Résultat n°19
    Pont de la Pompelle, plan coupe et élévation, 1774.

    1 media

    Pont de la Pompelle, plan coupe et élévation, 1774.

    Date

    1784

    Cote

    C 4008/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Pont de la Pompelle, plan coupe et élévation, 1774.
  20. Résultat n°20
    RN 44. Traverse de Sillery, 1792.

    1 media

    RN 44. Traverse de Sillery, 1792.

    Date

    1792

    Cote

    C 4029/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 44. Traverse de Sillery, 1792.