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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Sapignicourt.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 312, 5 Z 1204 (Ancienne cote), 5 Z 8136 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Sapignicourt.
  2. Résultat n°2
    Sapignicourt (51522). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 213/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Sapignicourt (51522). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1970 (extension sur Perthes (Haute-Marne) section ZK), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1970 (extension sur Perthes (Haute-Marne) section ZK), plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 213/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Sapignicourt (51522). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 213/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Sapignicourt (51522). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 213/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section B2 échelle 1/1250, plan...
  6. Résultat n°6
    Sapignicourt (51522). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 213/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section B1 échelle 1/2500, plan...
  7. Résultat n°7
    Sapignicourt (51522). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 213/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section A3 échelle 1/1250, plan...
  8. Résultat n°8
    Sapignicourt (51522). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 213/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section A2 échelle 1/1250, plan...
  9. Résultat n°9
    Sapignicourt (51522). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 213/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Section A1 échelle 1/2500, plan...
  10. Résultat n°10
    Sapignicourt (51522). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1968 (extension sur Perthes (Haute-Marne) ), plan régulier (papier)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1968 (extension sur Perthes (Haute-Marne) ), plan régulier (papier)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 213/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Tableau d'assemblage échelle...
  11. Résultat n°11
    Sapignicourt (51522). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    1 media

    Sapignicourt (51522). Tableau d'assemblage 1 échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1956, plan non régulier (papier)

    Date

    1956

    Cote

    1756 W 213/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt (51522). Tableau d'assemblage 1 échelle...
  12. Résultat n°12
    Ambrières (51008). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur la commune de Sapignicourt ZA), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Ambrières (51008). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur la commune de Sapignicourt ZA), plan régulier (papier armé)

    Date

    1967

    Cote

    1756 W 4/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Ambrières
    • Ambrières (51008). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  13. Résultat n°13
    Sapignicourt. Section B2

    1 media

    Sapignicourt. Section B2

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1244/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sapignicourt
    • Plans parcellaires
    • Sapignicourt. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Sapignicourt. Section B1

    1 media

    Sapignicourt. Section B1

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1244/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sapignicourt
    • Plans parcellaires
    • Sapignicourt. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15
    Sapignicourt. Section A3

    1 media

    Sapignicourt. Section A3

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1244/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sapignicourt
    • Plans parcellaires
    • Sapignicourt. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16
    Sapignicourt. Section A2

    1 media

    Sapignicourt. Section A2

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1244/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sapignicourt
    • Plans parcellaires
    • Sapignicourt. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17
    Sapignicourt. Section A1

    1 media

    Sapignicourt. Section A1

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1244/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sapignicourt
    • Plans parcellaires
    • Sapignicourt. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Sapignicourt. Tableau d'assemblage

    1 media

    Sapignicourt. Tableau d'assemblage

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1244/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sapignicourt
    • Plans parcellaires
    • Sapignicourt. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19

    Sapignicourt. Revenus communaux.

    Date

    1802-1924

    Cote

    2 O 4071

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt. Revenus communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Sapignicourt. Eau. Eclairage. - Eau (1892-1938) : travaux d'adduction d'eau potable. - Eclairage (1920-1926).

    Date

    1892-1938

    Cote

    2 O 4070

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sapignicourt
    • Sapignicourt. Eau. Eclairage. - Eau (1892-1938) : travaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne