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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme - Saint-Euphrasie-et-Clairizet - Saint-Hilaire-le-Petit - Savigny.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 86, 3 Z 30255 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme...
  2. Résultat n°2
    Sainte-Gemme (51480). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, contient une extension sur Sainte-Gemme B, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, contient une extension sur Sainte-Gemme B, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Sainte-Gemme (51480). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Sainte-Gemme (51480). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Sainte-Gemme (51480). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZC 1 échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Sainte-Gemme (51480). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Sainte-Gemme (51480). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1981

    Cote

    1755 W 127/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Sainte-Gemme (51480). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section AD échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Sainte-Gemme (51480). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section AC échelle 1/1000, plan...
  10. Résultat n°10
    Sainte-Gemme (51480). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1974, plan régulier (papier armé).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section AB échelle 1/1000, plan...
  11. Résultat n°11
    Sainte-Gemme (51480). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section D2 échelle 1/1250, plan...
  12. Résultat n°12
    Sainte-Gemme (51480). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section D1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section D1 échelle 1/1250, plan...
  13. Résultat n°13
    Sainte-Gemme (51480). Section C échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section C échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section C échelle 1/1250, plan...
  14. Résultat n°14
    Sainte-Gemme (51480). Section B échelle 1/2000, plan remembré pour 1979, plan régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section B échelle 1/2000, plan remembré pour 1979, plan régulier (papier).

    Date

    1979

    Cote

    1755 W 127/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section B échelle 1/2000, plan...
  15. Résultat n°15
    Sainte-Gemme (51480). Section BU échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section BU échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section BU échelle 1/2500, plan...
  16. Résultat n°16
    Sainte-Gemme (51480). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section A2 échelle 1/2500, plan...
  17. Résultat n°17
    Sainte-Gemme (51480). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    1 media

    Sainte-Gemme (51480). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1974, plan non régulier (papier).

    Date

    1974

    Cote

    1755 W 127/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Sainte-Gemme
    • Sainte-Gemme (51480). Section A1 échelle 1/2500, plan...
  18. Résultat n°18
    Sainte-Gemme. Section D2

    1 media

    Sainte-Gemme. Section D2

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Sainte-Gemme. Section D1

    1 media

    Sainte-Gemme. Section D1

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Sainte-Gemme. Section C2

    1 media

    Sainte-Gemme. Section C2

    Date

    1832

    Cote

    3 P 1197/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sainte-Gemme
    • Plans parcellaires
    • Sainte-Gemme. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.