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351 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Remy-sur-Bussy.

    Date

    1843-1913

    Cote

    4 Z 131, 4 Z 351 (Ancienne cote), 4 Z 320 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Saint-Remy-sur-Bussy.
  2. Résultat n°2
    Somme-Suippe (51546). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Saint-Rémy-sur-Bussy ZI), plan régulier (calque)

    1 media

    Somme-Suippe (51546). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 1993 (extension sur Saint-Rémy-sur-Bussy ZI), plan régulier (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1756 W 224/47

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Somme-Suippe
    • Somme-Suippe (51546). Section ZX échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/81

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/80

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZY 1 échelle...
  5. Résultat n°5
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/79

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/78

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZX 1 échelle...
  7. Résultat n°7
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/77

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/76

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZW 1 échelle...
  9. Résultat n°9
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV échelle 1/2000, plan remembré pour 2003, plan régulier (calque)

    Date

    2003

    Cote

    1756 W 209/75

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/74

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZV 1 échelle...
  11. Résultat n°11
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/73

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZT échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/72

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZS échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZR échelle 1/1000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZR échelle 1/1000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/71

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZR échelle 1/1000,...
  14. Résultat n°14
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/70

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZP échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/69

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZO échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/68

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZN échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/67

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZM échelle 1/2000,...
  18. Résultat n°18
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (calque)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1994, plan régulier (calque)

    Date

    1994

    Cote

    1756 W 209/66

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 2 échelle...
  19. Résultat n°19
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/65

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZL 1 échelle...
  20. Résultat n°20
    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1968, plan régulier (papier armé)

    Date

    1968

    Cote

    1756 W 209/64

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Remy-sur-Bussy
    • Saint-Remy-sur-Bussy (51515). Section ZK échelle 1/2000,...