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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1691-1700

    Cote

    17 B 1725

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1709-1710

    Cote

    17 B 1728

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Saint-Masmes

    Date

    01/07/1680-30/12/1681

    Cote

    23 B 81

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Saint-Masmes

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  4. Résultat n°4

    Projet d'annexion d'une partie de la filature du Pont-de-Romagne à la commune de Saint-Masmes

    Date de publication

    1893

    Date

    1893

    Cote

    Chp 6147 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Projet d'annexion d'une partie de la filature du Pont-de-Romagne...
  5. Résultat n°5

    Notice sur la découverte d'anciennes sépultures à Saint-Masmes

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Querry

    Date

    1846

    Cote

    Chp 6326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Notice sur la découverte d'anciennes sépultures à Saint-Masmes
  6. Résultat n°6

    Rapport de la commission d'enquête au conseil d'arrondissement de Reims. Sur le projet d'annexion de la filature du Pont-de-Romagne à la commune de Saint-Masmes. (2ème partie de la session de 1892)

    Date de publication

    1893

    Date

    1893

    Cote

    Chp 7105 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport de la commission d'enquête au conseil d'arrondissement...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    La charte d'Heutrégiville et Saint-Masmes

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Robert, G.

    Date

    1934

    Cote

    Delta 28/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La charte d'Heutrégiville et Saint-Masmes
  9. Résultat n°9

    Notice sur la découverte d'anciennes sépultures [gauloises] à Saint-Masmes [Marne]

    Date de publication

    1846

    Auteur

    Querry

    Date

    1846

    Cote

    Delta 101/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notice sur la découverte d'anciennes sépultures [gauloises]...
  10. Résultat n°10
    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1749

    211 medias

    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1749

    Date

    1678-1749

    Cote

    2 E 595/1

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres paroissiaux
    • Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1749
  11. Résultat n°11
    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1750-1792

    195 medias

    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1750-1792

    Date

    1750-1792

    Cote

    2 E 595/2

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres paroissiaux
    • Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1750-1792
  12. Résultat n°12
    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    80 medias

    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 595/3

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès 1793-an X
  13. Résultat n°13
    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    137 medias

    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 595/4

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage,...
  14. Résultat n°14
    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    129 medias

    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 595/5

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage,...
  15. Résultat n°15
    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    173 medias

    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 595/6

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage,...
  16. Résultat n°16
    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    178 medias

    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 595/7

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications...
  17. Résultat n°17
    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    196 medias

    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 595/8

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications...
  18. Résultat n°18
    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    211 medias

    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    2 E 595/9

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications...
  19. Résultat n°19
    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    200 medias

    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 595/10

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès, publications...
  20. Résultat n°20
    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    174 medias

    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 595/11

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage,...