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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1749

    211 medias

    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1749

    Date

    1678-1749

    Cote

    2 E 595/1

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres paroissiaux
    • Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1678-1749
  2. Résultat n°2

    Saint-Masmes

    Date

    01/07/1680-30/12/1681

    Cote

    23 B 81

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Saint-Masmes

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  3. Résultat n°3

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1691-1700

    Cote

    17 B 1725

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1709-1710

    Cote

    17 B 1728

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5
    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1750-1792

    195 medias

    Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1750-1792

    Date

    1750-1792

    Cote

    2 E 595/2

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres paroissiaux
    • Saint-Masmes. Baptêmes, mariages, sépultures 1750-1792
  6. Résultat n°6
    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    80 medias

    Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 595/3

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, mariages, décès 1793-an X
  7. Résultat n°7

    A MM. les membres du conseil d'arrondissement de Reims et du conseil général de la Marne. Observations sur la pétition de Mme Vve Rachel et de M. Cornet, propriétaires d'un établissement de filature situé partie sur Heutrégiville et partie sur Saint-Masmes et demandant que la partie sur Heutrégiville soit rattachée à St Masmes

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Mennesson

    Date

    19e siècle

    Cote

    Chp 15386 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • A MM. les membres du conseil d'arrondissement de Reims...
  8. Résultat n°8
    Saint-Masmes. Table décennale an XI-1812

    5 medias

    Saint-Masmes. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 12

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Tables décennales
    • Saint-Masmes. Table décennale an XI-1812
  9. Résultat n°9

    Saint-Masmes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1803-1820) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1829-1924).

    Date

    1803-1924

    Cote

    2 O 3956

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Masmes
    • Saint-Masmes. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Saint-Masmes. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1817-1926) : réparations (1817) ; réparations à la tourelle (1874) ; réparations à la toiture (1900) ; achat d'une cloche (1921). - Presbytère (1810-1936) : projet d'acquisition (1810) ; construction d'une maison presbytérale (1848) ; reconstruction (1934). - Cimetière (1821-1935) : achat d'un terrain au sieur Beauvais pour nouveau cimetière (1925) ; concessions (1864-1935). - Monument aux morts (1924).

    Date

    1810-1936

    Cote

    2 O 3959

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Masmes
    • Saint-Masmes. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Saint-Masmes. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Roussy pour grèvière (1870) ; achat d'un terrain à Mme veuve Mavelle pour crayère (1899) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1813-1933

    Cote

    2 O 3961

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Masmes
    • Saint-Masmes. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12
    Saint-Masmes. Table décennale 1813-1822

    5 medias

    Saint-Masmes. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 28

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Tables décennales
    • Saint-Masmes. Table décennale 1813-1822
  13. Résultat n°13
    Saint-Masmes. Table décennale 1823-1832

    7 medias

    Saint-Masmes. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 42

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Tables décennales
    • Saint-Masmes. Table décennale 1823-1832
  14. Résultat n°14
    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    137 medias

    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 595/4

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage,...
  15. Résultat n°15
    Saint-Masmes. Table décennale 1833-1842

    7 medias

    Saint-Masmes. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 55

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Tables décennales
    • Saint-Masmes. Table décennale 1833-1842
  16. Résultat n°16
    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    129 medias

    Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 595/5

    • Contexte : Etat civil

    • Saint-Masmes
    • Registres d'état civil
    • Saint-Masmes. Naissances, publications de mariage,...
  17. Résultat n°17
    Saint-Masmes. Section A1

    1 media

    Saint-Masmes. Section A1

    Date

    1835

    Cote

    3 P 1228/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Masmes
    • Plans parcellaires
    • Saint-Masmes. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18

    Saint-Masmes. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

    Date

    1835-1912

    Cote

    3 P 524/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Saint-Masmes
    • Saint-Masmes. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  19. Résultat n°19

    Saint-Masmes. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1835

    Cote

    3 P 524/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Saint-Masmes
    • Saint-Masmes. Etat de section des propriétés foncières...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  20. Résultat n°20

    Saint-Masmes. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1835-1912

    Cote

    3 P 524/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Saint-Masmes
    • Saint-Masmes. Propriétés non bâties et bâties. Table...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre