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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le moulin de Saint-Mard-lès Rouffy.

    Date

    2010

    Cote

    Delta 3383/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Avis de nos moulins (L')
    • Le moulin de Saint-Mard-lès Rouffy.
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Membres du bureau, nomination.

    Date

    1962-1977

    Cote

    E DEPOT 19684

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Membres du bureau, nomination.
  4. Résultat n°4

    Saint-Mard-lès-Rouffy. Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1248 W 989

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  5. Résultat n°5

    Saint-Mard-lès-Rouffy. Table alphabétique. Comptes A-V.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1248 W 988

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy. Table alphabétique. Comptes...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  6. Résultat n°6

    Accidents de travail, registre des déclarations.

    Date

    1960-1970

    Cote

    E DEPOT 19685

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents de travail, registre des déclarations.
  7. Résultat n°7

    Budgets. - Budgets primitifs (1959-1969). Budgets supplémentaires (1963-1969).

    Date

    1959-1969

    Cote

    E DEPOT 19683

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets. - Budgets primitifs (1959-1969). Budgets supplémentaires...
  8. Résultat n°8

    Budgets. - Budgets primitifs (1939-1969). Budgets supplémentaires (1942-1969). Chapitres additionnels (1939-1941).

    Date

    1939-1969

    Cote

    E DEPOT 19667

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets. - Budgets primitifs (1939-1969). Budgets supplémentaires...
  9. Résultat n°9

    Comptes administratifs.

    Date

    1939-1969

    Cote

    E DEPOT 19668

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs.
  10. Résultat n°10

    Balance des comptes du grand livre.

    Date

    1960-1969

    Cote

    E DEPOT 19666

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Balance des comptes du grand livre.
  11. Résultat n°11

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1893-1968

    Cote

    E DEPOT 19660

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  12. Résultat n°12

    Assistance médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires et demandes d'admission.

    Date

    1962-1967

    Cote

    E DEPOT 19686

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, listes nominatives des...
  13. Résultat n°13

    Economiquement faibles, listes nominatives des bénéficiaires des bons de redevance de location et d'entretien des compteurs électriques.

    Date

    1962-1964

    Cote

    E DEPOT 19687

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Economiquement faibles, listes nominatives des bénéficiaires...
  14. Résultat n°14
    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1963 (extension sur Pocancy section ZN), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1963 (extension sur Pocancy section ZN), plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 196/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZD échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15

    Mandats.

    Date

    1959-1961

    Cote

    E DEPOT 19670

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Mandats.
  16. Résultat n°16
    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1958, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1958, plan régulier (papier armé)

    Date

    1958

    Cote

    1756 W 196/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZC échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17

    Budgets vicinaux. - Budget (1948). Budget primitif (1959). Chapitres additionnels (1947-1958). Taxe vicinale (1940-1947).

    Date

    1940-1958

    Cote

    E DEPOT 19676

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE
    • Voirie
    • Budgets vicinaux. - Budget (1948). Budget primitif...
  18. Résultat n°18
    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1958, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1958, plan régulier (papier armé)

    Date

    1958

    Cote

    1756 W 196/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZA échelle 1/2000,...
  19. Résultat n°19

    Contributions. - Foncières (1920-1927). Directes (1958).

    Date

    1920-1958

    Cote

    E DEPOT 19661

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Mard-Lès-Rouffy
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Foncières (1920-1927). Directes (1958).
  20. Résultat n°20
    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1958, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1958, plan régulier (papier armé)

    Date

    1958

    Cote

    1756 W 196/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy (51499). Section ZB échelle 1/2000,...