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127 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme - Saint-Euphrasie-et-Clairizet - Saint-Hilaire-le-Petit - Savigny.

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 86, 3 Z 30255 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Saint-Brice-Courcelles - Sainte-Gemme...
  3. Résultat n°3
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AM échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AM échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AM échelle...
  4. Résultat n°4
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AL échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AL échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AL échelle...
  5. Résultat n°5
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AK échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AK échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AK échelle...
  6. Résultat n°6
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AI échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AI échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AI échelle...
  7. Résultat n°7
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AH échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AH échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AH échelle...
  8. Résultat n°8
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AE échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AE échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AE échelle...
  9. Résultat n°9
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AD échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AD échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AD échelle...
  10. Résultat n°10
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AC échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AC échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AC échelle...
  11. Résultat n°11
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AB échelle 1/1000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P4 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AB échelle...
  12. Résultat n°12
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AA échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AA échelle 1/2000, plan remanié pour 1990, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1990

    Cote

    1755 W 124/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section AA échelle...
  13. Résultat n°13
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C2 échelle...
  14. Résultat n°14
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section C1 échelle...
  15. Résultat n°15
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B2 échelle...
  16. Résultat n°16
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1940, plan non régulier (papier).

    Date

    1940

    Cote

    1755 W 124/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section B1 échelle...
  17. Résultat n°17
    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles (51474). Section A2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1934, plan non régulier (papier).

    Date

    1934

    Cote

    1755 W 124/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Saint-Brice-Courcelles (51474). Section A2 échelle...
  18. Résultat n°18
    Saint-Brice-Courcelles. Section Cu

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles. Section Cu

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1195/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans parcellaires
    • Saint-Brice-Courcelles. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Saint-Brice-Courcelles. Section Bu

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles. Section Bu

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1195/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans parcellaires
    • Saint-Brice-Courcelles. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Saint-Brice-Courcelles. Section Au

    1 media

    Saint-Brice-Courcelles. Section Au

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1195/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Brice-Courcelles
    • Plans parcellaires
    • Saint-Brice-Courcelles. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.