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8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vertus. Section F2

    1 media

    Vertus. Section F2

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1344/22

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vertus
    • Plans parcellaires
    • Vertus. Section F2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  2. Résultat n°2
    Vert-la-Gravelle. Section D1

    1 media

    Vert-la-Gravelle. Section D1

    Date

    1830

    Cote

    3 P 1343/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Vert-Toulon
    • Plans parcellaires
    • Vert-la-Gravelle. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  3. Résultat n°3
    Tours-sur-Marne. Section F1

    1 media

    Tours-sur-Marne. Section F1

    Date

    1827

    Cote

    3 P 1305/15

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Tours-sur-Marne
    • Plans parcellaires
    • Tours-sur-Marne. Section F1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  4. Résultat n°4
    Sermaize-sur-Saulx. Section G2

    1 media

    Sermaize-sur-Saulx. Section G2

    Date

    1833

    Cote

    3 P 1253/20

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Sermaize-les-Bains
    • Plans parcellaires
    • Sermaize-sur-Saulx. Section G2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  5. Résultat n°5
    Saint-Amand. Section D2

    1 media

    Saint-Amand. Section D2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 1193/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Saint-Amand-sur-Fion
    • Plans parcellaires
    • Saint-Amand. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  6. Résultat n°6
    Pierre-Morains. Section C3

    1 media

    Pierre-Morains. Section C3

    Date

    1829

    Cote

    3 P 1149/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Pierre-Morains
    • Plans parcellaires
    • Pierre-Morains. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  7. Résultat n°7
    Gault (le). Section G1

    1 media

    Gault (le). Section G1

    Date

    1813

    Cote

    3 P 975/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Gault-Soigny (Le)
    • Plans parcellaires
    • Gault (le). Section G1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  8. Résultat n°8
    Dormans. Section Du

    1 media

    Dormans. Section Du

    Date

    1831

    Cote

    3 P 926/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dormans
    • Plans parcellaires
    • Dormans. Section Du

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.