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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rosay. Dénombrement de la population 1841

    7 medias

    Rosay. Dénombrement de la population 1841

    Date

    1841

    Cote

    122 M 26

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vière
    • Liste nominative des habitants
    • Rosay. Dénombrement de la population 1841
  2. Résultat n°2

    E dépôt 24301. Garde des bestiaux, adjudications. (1849-1947)

    Date

    1849-1947

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Personnel
    • E dépôt 24301. Garde des bestiaux, adjudications. (1849-1947)
  3. Résultat n°3

    E dépôt 24232. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement. (1818-1873)

    Date

    1818-1873

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • E dépôt 24232. Répertoires des actes soumis à l'enregistrement....
  4. Résultat n°4
    Val-de-Vière (51218). Section C4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1960, plan non régulier (papier)

    1 media

    Val-de-Vière (51218). Section C4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1960, plan non régulier (papier)

    Date

    1960

    Cote

    1756 W 245/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Val-de-Vière
    • Val-de-Vière (51218). Section C4 échelle 1/1250, plan...
  5. Résultat n°5
    Rosay. Table décennale 1883-1892

    3 medias

    Rosay. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 142

    • Contexte : Etat civil

    • Val-de-Vière
    • Tables décennales
    • Rosay. Table décennale 1883-1892
  6. Résultat n°6

    E dépôt 24327. Remembrement, état de sections. (XXe siècle)

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • E dépôt 24327-24343 - Val-de-Vière
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • E dépôt 24327. Remembrement, état de sections. (XXe...
  7. Résultat n°7

    E dépôt 24308. Peupliers et coupes de bois, adjudications. (1899-1958)

    Date

    1899-1958

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Biens communaux
    • Terres et bois
    • E dépôt 24308. Peupliers et coupes de bois, adjudications....
  8. Résultat n°8
    Rosay. Section E2

    1 media

    Rosay. Section E2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1188/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vière
    • Plans parcellaires
    • Rosay. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  9. Résultat n°9
    Rosay. Dénombrement de la population 1901

    5 medias

    Rosay. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 308

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vière
    • Liste nominative des habitants
    • Rosay. Dénombrement de la population 1901
  10. Résultat n°10
    Rosay. Dénombrement de la population 1906

    7 medias

    Rosay. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 330

    • Contexte : Recensement de la population

    • Val-de-Vière
    • Liste nominative des habitants
    • Rosay. Dénombrement de la population 1906
  11. Résultat n°11

    E dépôt 24295. Épizooties et fièvre aphteuses, déclarations et vaccination. (1911-1966)

    Date

    1911-1966

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique
    • E dépôt 24295. Épizooties et fièvre aphteuses, déclarations...
  12. Résultat n°12

    E dépôt 24337. Registres de comptabilité. (1964-1972)

    Date

    1964-1972

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • E dépôt 24327-24343 - Val-de-Vière
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • E dépôt 24337. Registres de comptabilité. (1964-1972)
  13. Résultat n°13

    E dépôt 24235. Mariages. (1793-1802)

    Date

    1793-1802

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Registres d'état civil
    • E dépôt 24235. Mariages. (1793-1802)
  14. Résultat n°14

    E dépôt 24224. Délibérations municipales. (1812-1831)

    Date

    1812-1831

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • E dépôt 24224. Délibérations municipales. (1812-1831)
  15. Résultat n°15

    E dépôt 24321. Allocations militaires, demandes et recours. (1938-1940)

    Date

    1938-1940

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • E dépôt 24321. Allocations militaires, demandes et...
  16. Résultat n°16
    Rosay. Section C4

    1 media

    Rosay. Section C4

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1188/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Val-de-Vière
    • Plans parcellaires
    • Rosay. Section C4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17

    E dépôt 24341. Distribution d'énergie électrique, réfection de la ligne moyenne-tension sur le territoire de Rosay avec plan. (1965)

    Date

    1965

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • E dépôt 24327-24343 - Val-de-Vière
    • Travaux publics, voiries, régime des eaux
    • Travaux divers
    • E dépôt 24341. Distribution d'énergie électrique, réfection...
  18. Résultat n°18

    E dépôt 24320. Fonctionnement. (1893-1933)

    Date

    1893-1933

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • E dépôt 24320. Fonctionnement. (1893-1933)
  19. Résultat n°19

    E dépôt 24229. Délibérations municipales. (1884-1913)

    Date

    1884-1913

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • E dépôt 24229. Délibérations municipales. (1884-1913)
  20. Résultat n°20

    E dépôt 24298. Procès-verbaux des élections. (1851-1964)

    Date

    1851-1964

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Rosay
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections politiques
    • E dépôt 24298. Procès-verbaux des élections. (1851-1964)