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379 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1715-1719

    Cote

    17 B 1731

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Pontfaverger

    Date

    01/10/1680-05/01/1682

    Cote

    23 B 74

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Contrôle des exploits
    • Pontfaverger

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  3. Résultat n°3

    Pièces de production

    Date

    1660-1671

    Cote

    24 B 877

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Pièces de production

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Registres d'audiences

    Date

    11/1708-11/1715

    Cote

    24 B 878

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1731-1739

    Cote

    24 B 879

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1740-1749

    Cote

    24 B 880

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 881

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 882

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 883

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile

    Date

    1780-1790

    Cote

    24 B 884

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Information.

    Date

    1718

    Cote

    24 B 885

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Pontfaverger (ressort du Chapitre)
    • Information.

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12
    Plan de l'ancien chemin et pont du St Brice situé à Pontfaverger, 1770.

    1 media

    Plan de l'ancien chemin et pont du St Brice situé à Pontfaverger, 1770.

    Date

    1770

    Cote

    C 1688/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Construction et réparation...
    • Plan de l'ancien chemin et pont du St Brice situé à...
  13. Résultat n°13

    Etude historique sur Pontfaverger et les communes environnantes

    Date de publication

    1895

    Auteur

    Nicol, Charles

    Date

    1895

    Cote

    Ch 35 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Etude historique sur Pontfaverger et les communes environnantes
  14. Résultat n°14

    L'occupation de Pontfaverger en 1914

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Bourdette, Jean-Marie

    Date

    1985

    Cote

    Ch 970 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'occupation de Pontfaverger en 1914
  15. Résultat n°15

    Résultat des fouilles du cimetière gaulois hallstattien de la Pierre-Poiret à Pontfaverger (Marne)

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Bosteaux-Paris, Charles

    Date

    1899

    Cote

    Chp 5847 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Résultat des fouilles du cimetière gaulois hallstattien...
  16. Résultat n°16

    Inauguration d'un monument à la mémoire des soldats de la commune de Pontfaverger tués à l'ennemi pendant la guerre de 1870-71. 23 août 1896

    Date de publication

    1896

    Date

    1896

    Cote

    Chp 6113 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Inauguration d'un monument à la mémoire des soldats...
  17. Résultat n°17

    L'Espérance. Société de gymnastique de Pontfaverger fondée le 1er avril 1881. Statuts et réglements

    Date de publication

    1883

    Date

    1883

    Cote

    Chp 8781 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'Espérance. Société de gymnastique de Pontfaverger...
  18. Résultat n°18

    Commune de Pontfaverger (Marne). Groupe amical et patriotique des combattants de 1870-1871... Statuts

    Date de publication

    1901

    Date

    1901

    Cote

    Chp 8782 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Commune de Pontfaverger (Marne). Groupe amical et patriotique...
  19. Résultat n°19

    Arrondissement de Reims. Réglement général du service des eaux de la commune de Pontfaverger, adopté par le conseil municipal le 20 février 1960 et approuvé le 5 avril 1960

    Date de publication

    [1960]

    Date

    [1960]

    Cote

    Chp 9131 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Arrondissement de Reims. Réglement général du service...
  20. Résultat n°20

    Demande de la commune de Pontfaverger ayant pour objet la translation du chef-lieu de canton de Beine à Pontfaverger

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    19e siècle

    Cote

    Chp 16600 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Demande de la commune de Pontfaverger ayant pour objet...