Budgets.
Date
1825-1907
Cote
E dépôt 23170
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Pocancy
- Finances de la commune
- Comptabilité
- Budgets.
1825-1907
E dépôt 23170
5 janvier 1771 - 20 mai 1771
4 E 8300
4 medias
1902
2 E 786/84
1829-1868
3 P 451/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1829-1912
3 P 451/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1958
1756 W 169/27
1881-1920
E dépôt 23204
7 medias
1936
122 M 401
1889-1893
E dépôt 23149
1 media
1829
3 P 1154/17
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
4 medias
1874
2 E 786/28
6 medias
1813-1822
125 M 22
1904-1970
E dépôt 23161
1832-1920
E dépôt 23175
3 medias
1862
2 E 786/4
1 media
1958
1756 W 169/24
1866-1962
E dépôt 23095
1 media
2004
1756 W 169/32
1870-1930
2 O 3166
Préfecture de la Marne
4 medias
1884
2 E 786/48
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