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  1. Résultat n°1

    Inventaire de production entre Marguerite de Bohan& et Claude d'Espence, docteur régent de la faculté de théologie.

    Date

    1500-1600

    Cote

    16 B 19

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Prévôté de Paris
    • Inventaire de production entre Marguerite de Bohan&...
  2. Résultat n°2

    Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant entre autres Jean d'Aspremont.

    Date

    1535-1625

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Procèdure au sujet d'aveux et dénombrements concernant...
  3. Résultat n°3

    Pièces de productions pour les officiers du présidial de Reims contre le duc de Mazarin.

    Date

    1540-1688

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces de productions pour les officiers du présidial...
  4. Résultat n°4

    Conseil d'Etat du Roi

    Date

    1601-1700

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Conseil d'Etat du Roi
  5. Résultat n°5

    Pièces de production diverses.

    Date

    1652-1691

    Cote

    16 B 11

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production diverses.
  6. Résultat n°6

    Pièces de procédure concernant la succession de Jean Ruau, de Rethel, ancien officier de la maison du Roi (dont une signature autographe de Turenne).

    Date

    1653-1673

    Cote

    16 B 10

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de procédure concernant la succession de Jean...
  7. Résultat n°7

    Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims et les religieux de la Sainte Chapelle de Paris, abbés de Saint-Nicaise de Reims au sujet d'un bois.

    Date

    1662-1710

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre les religieuses de l'abbaye...
  8. Résultat n°8

    Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier religieux de l'ordre de Cluny et Pierre du Laurens, évêque du Bellay, ancien grand prieur de Cluny.

    Date

    1680-1685

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre dom Hugues Mathurin Fournier...
  9. Résultat n°9

    Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand arménien et Bernard Fils, conseiller au Grand Conseil.

    Date

    1689-1698

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Grand conseil du Roi et Prévoté de l'Hôtel
    • Pièces d'une procédure entre Michel Caradan, marchand...
  10. Résultat n°10

    Procédure relative à une saisie réelle de biens sis à (Ventelay).

    Date

    1692-1710

    Cote

    16 B 12

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Procédure relative à une saisie réelle de biens sis...
  11. Résultat n°11

    Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny et Gérard Homo, marchands associés en la vile de Reims contre Pantaléon Buisson et compagnie.

    Date

    1694-1703

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Châtelet de Paris
    • Procédure engagée par Adam Dorigny, Nicolas Dorigny...
  12. Résultat n°12

    Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs, accatisseurs, callandreurs et appresteurs de la ville de Reims".

    Date

    1697-1705

    Cote

    16 B 14

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production concernant la communauté des "retondeurs,...
  13. Résultat n°13

    Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire à Reims.

    Date

    1697-1703

    Cote

    16 B 20

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Prévôté de Paris
    • Pièces de procédure relative à Gilles Douart, notaire...
  14. Résultat n°14

    Inventaire de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre les marchands épiciers et l'archevêque de Reims (imprimé).

    Date

    1697

    Cote

    16 B 13

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Inventaire de production pour les officiers du bailliage...
  15. Résultat n°15

    Pièces diverses (concerne la famille Varambault).

    Date

    1701-1790

    Cote

    16 B 17

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces diverses (concerne la famille Varambault).
  16. Résultat n°16

    Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert, marchands de Reims contre Jean Devige, machand de Châlons, les chanoines du chapitre Notre-Dame de Reims et Pierre Guillaume, receveur de l'abbaye de Moiremont.

    Date

    1710-1711

    Cote

    16 B 15

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour Jean Faciot et Antoine Cocquebert,...
  17. Résultat n°17

    Pièce de production concernant la succession d'Etienne Mollier.

    Date

    1725

    Cote

    16 B 16

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièce de production concernant la succession d'Etienne...
  18. Résultat n°18

    Pièces de productions concernant la famille Varambault, en particulier Pierre Varambault, tapissier à Paris (appel du bailliage de Meudon).

    Date

    1747-1755

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Châtelet de Paris
    • Pièces de productions concernant la famille Varambault,...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution testamentaire de Marie Mai .

    Date

    Entre le 1er juin 1758 et le 31 décembre 1758

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Châtelet de Paris
    • Procès-verbal de vente des meubles et compte d'exécution...
  20. Résultat n°20

    Pièces de production pour les officiers du bailliage et présidial de Reims contre le marquis d'Asfeld.

    Date

    1786-1790

    Cote

    16 B 18

    • Contexte : Cours souveraines de Paris et autres juridictions d'appel...

    • Parlement de Paris
    • Pièces de production pour les officiers du bailliage...