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240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ormes. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Deux plans géométriques, 1806.

    Date

    1819-1912

    Cote

    3 P 434/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Ormes
    • Ormes. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  2. Résultat n°2
    Ormes. Dénombrement de la population 1906

    9 medias

    Ormes. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 323

    • Contexte : Recensement de la population

    • Ormes
    • Liste nominative des habitants
    • Ormes. Dénombrement de la population 1906
  3. Résultat n°3

    Délibérations municipales.

    Date

    1866-1882

    Cote

    E DEPOT 20758

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  4. Résultat n°4
    Ormes. Section D

    1 media

    Ormes. Section D

    Date

    1819

    Cote

    3 P 1137/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Ormes
    • Plans parcellaires
    • Ormes. Section D

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  5. Résultat n°5
    Arpentage et plans des cantons d'Ormes situés en la juidication foncière de l'Archevêché (1760 à 1761)

    2 medias

    Arpentage et plans des cantons d'Ormes situés en la juidication foncière de l'Archevêché (1760 à 1761)

    Date

    1760-1761

    Cote

    2 G 142/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Terriers de l'archevêché
    • Arpentage et plans des cantons d'Ormes situés en la...
  6. Résultat n°6
    Ormes. Naissances an XI-1812

    49 medias

    Ormes. Naissances an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    E dépôt 9282

    • Contexte : Etat civil

    • Ormes
    • Registres d'état civil
    • Ormes. Naissances an XI-1812
  7. Résultat n°7
    Ormes. Dénombrement de la population 1876

    9 medias

    Ormes. Dénombrement de la population 1876

    Date

    1876

    Cote

    122 M 197

    • Contexte : Recensement de la population

    • Ormes
    • Liste nominative des habitants
    • Ormes. Dénombrement de la population 1876
  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives des bénéficiaires (1859-1953). Admissions, demandes (1937-1952). Carnets à souches pour la délivrance des bulletins de visite et bons de médicaments (1934-1945).

    Date

    1859-1953

    Cote

    E DEPOT 20859

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite. - Listes nominatives...
  9. Résultat n°9
    Ormes. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1739

    293 medias

    Ormes. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1739

    Date

    1674-1739

    Cote

    2 E 490/1

    • Contexte : Etat civil

    • Ormes
    • Registres paroissiaux
    • Ormes. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1739
  10. Résultat n°10

    Baptêmes (1675-1692). Mariages (1675-1692). Sépultures (1675-1692).

    Date

    1675-1692

    Cote

    E DEPOT 9275

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes (1675-1692). Mariages (1675-1692). Sépultures...
  11. Résultat n°11

    Naissances.

    Date

    1883-1892

    Cote

    E DEPOT 20781

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances.
  12. Résultat n°12

    Adduction d'eau potable, installation du réseau, contrôles sanitaires et relevés des consommations.

    Date

    1925-1968

    Cote

    E DEPOT 20848

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Régime des eaux
    • Adduction d'eau potable, installation du réseau, contrôles...
  13. Résultat n°13

    Sapeurs-pompiers, réorganisation de la subdivision (1926), états nominatifs (1889-1956), achat et contrôle de l'habillement et de l'équipement (1934-1952).

    Date

    1889-1956

    Cote

    E DEPOT 20809

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers, réorganisation de la subdivision...
  14. Résultat n°14

    Ormes. Mairie. Ecole. - Reconstruction de la mairie-école (1923).

    Date

    1923-1924

    Cote

    2 O 3048

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ormes
    • Ormes. Mairie. Ecole. - Reconstruction de la mairie-école...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Police sanitaire des animaux. - Bétail, arrêtés de déclaration d'infection et arrêtés de levée d'interdiction (1926-1929). Importation de chevaux, surveillance (1946-1947).

    Date

    1926-1947

    Cote

    E DEPOT 20821

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Police sanitaire des animaux. - Bétail, arrêtés de...
  16. Résultat n°16

    Personnel communal. - Instituteur, nomination et traitement (1874-1945). Receveur communal, traitement (1924-1927). Garde-champêtre, candidature, nomination (1930-1934).

    Date

    1874-1945

    Cote

    E DEPOT 20828

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Personnel
    • Personnel communal. - Instituteur, nomination et traitement...
  17. Résultat n°17

    Ormes. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison aux époux Sageret (1844) ; construction (1847) ; projet de maison d'école mixte (1881) ; achat d'un terrain à M. Chauvet, pour jardin de l'instituteur (1883) ; reconstruction de la mairie-école (1922).

    Date

    1844-1922

    Cote

    2 O 3047

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ormes
    • Ormes. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison aux époux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Listes d'émargement.

    Date

    1956-1958

    Cote

    E DEPOT 20823

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  19. Résultat n°19

    Mariages.

    Date

    1833-1842

    Cote

    E DEPOT 20768

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages.
  20. Résultat n°20

    Naissances.

    Date

    1833-1842

    Cote

    E DEPOT 20767

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ormes
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances.