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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Oeuilly (51410). Section AV échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AV échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AV échelle 1/1000, plan renouvelé...
  2. Résultat n°2
    Oeuilly (51410). Section AT échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AT échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AT échelle 1/1000, plan renouvelé...
  3. Résultat n°3
    Oeuilly (51410). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé...
  4. Résultat n°4
    Oeuilly (51410). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AR échelle 1/1000, plan renouvelé...
  5. Résultat n°5
    Oeuilly (51410). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé...
  6. Résultat n°6
    Oeuilly (51410). Section AO échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AO échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AO échelle 1/1000, plan renouvelé...
  7. Résultat n°7
    Oeuilly (51410). Section AN échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AN échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AN échelle 1/2000, plan renouvelé...
  8. Résultat n°8
    Oeuilly (51410). Section AM échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AM échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AM échelle 1/2000, plan renouvelé...
  9. Résultat n°9
    Oeuilly (51410). Section AL échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AL échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AL échelle 1/2000, plan renouvelé...
  10. Résultat n°10
    Oeuilly (51410). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AK échelle 1/1000, plan renouvelé...
  11. Résultat n°11
    Oeuilly (51410). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AI échelle 1/1000, plan renouvelé...
  12. Résultat n°12
    Oeuilly (51410). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AH échelle 1/1000, plan renouvelé...
  13. Résultat n°13
    Oeuilly (51410). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AE échelle 1/1000, plan renouvelé...
  14. Résultat n°14
    Oeuilly (51410). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AD échelle 1/1000, plan renouvelé...
  15. Résultat n°15
    Oeuilly (51410). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé...
  16. Résultat n°16
    Oeuilly (51410). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section AB échelle 1/2000, plan renouvelé...
  17. Résultat n°17
    Oeuilly (51410). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1962, non régulier (papier)

    1 media

    Oeuilly (51410). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1962, non régulier (papier)

    Date

    1962

    Cote

    1754 W 115/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Section C1 échelle 1/2500, plan mis...
  18. Résultat n°18
    Oeuilly (51410). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1963, non régulier (papier)

    1 media

    Oeuilly (51410). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1963, non régulier (papier)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 115/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Oeuilly
    • Oeuilly (51410). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  19. Résultat n°19
    Oeuilly. Section D3

    1 media

    Oeuilly. Section D3

    Date

    1831

    Cote

    3 P 1129/14

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Oeuilly
    • Plans parcellaires
    • Oeuilly. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Oeuilly. Section D2

    1 media

    Oeuilly. Section D2

    Date

    1831

    Cote

    3 P 1129/13

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Oeuilly
    • Plans parcellaires
    • Oeuilly. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.