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  1. Résultat n°1

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1720-1726

    Cote

    17 B 1732

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Procédures criminelles

    Date

    1663-1696

    Cote

    24 B 845

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Montfaucon et Septsarges (Meuse)
    • Procédures criminelles : grosses.
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Productions civiles

    Date

    1680-1699

    Cote

    24 B 844

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Montfaucon et Septsarges (Meuse)
    • Productions civiles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4
    Fonds Pierre Brun (1 Num 13)

    88 medias

    Fonds Pierre Brun (1 Num 13)

    Date

    1910-1938

    Cote

    1 Num 13

    • Contexte : Reproductions de documents empruntés (1 Num). Edition...

    • 1 Num 5-36 : Guerre 1914-1918 : Grande Collecte 2013
    • Fonds Pierre Brun (1 Num 13)
  5. Résultat n°5

    Fonds Maurice Tesson, imprimeur à Limoges / Maurice Tesson. (87 - LimogesMaurice Tesson phototypie d'art).1926

    Date

    1926

    Cote

    53 Fi 1

    • Contexte : Fonds Maurice Tesson (53 Fi)

    • Fonds Maurice Tesson, imprimeur à Limoges / Maurice...

    Producteur :

    Maurice Tesson

  6. Résultat n°6

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1729-1732

    Cote

    17 B 1734

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1704-1709

    Cote

    17 B 1727

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Procédures criminelles

    Date

    1705-1717

    Cote

    24 B 846

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la Prévôté de Montfaucon et Septsarges (Meuse)
    • Procédures criminelles : grosses.
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1753-1759

    Cote

    17 B 1739

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.