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  1. Résultat n°1
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 82

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862
  2. Résultat n°2

    Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 2813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Plaintes, informations et procédures criminelles

    Date

    1733-1784

    Cote

    24 B 501

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Plaintes, informations et procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1752-1755

    Cote

    24 B 473

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 41

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    20/04/1755-29/09/1757

    Cote

    24 B 482

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1748

    Cote

    24 B 470

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1781-26/01/1784

    Cote

    24 B 495

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 278

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896
  11. Résultat n°11
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    101 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 448/11

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  12. Résultat n°12

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 476

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 322

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906
  14. Résultat n°14
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15

    Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1818

    Cote

    3 P 397/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    27/04/1767-05/03/1770

    Cote

    24 B 487

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1818-1912

    Cote

    3 P 397/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  18. Résultat n°18

    Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1912). Arrêtés de police (1842-1899).

    Date

    1842-1912

    Cote

    2 O 2808

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 389

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    31/07/1775-04/03/1777

    Cote

    24 B 493

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  21. Résultat n°21

    Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux - Mont-sur-Courville - Montbré - Montigny-sur-Vesle - Mutigny - Mutry

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 70, 3 Z 30225 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux -...
  22. Résultat n°22

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    28/02/1752-04/12/1752

    Cote

    24 B 478

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23
    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    1 media

    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  24. Résultat n°24
    Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500,...
  25. Résultat n°25
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861

    Date

    1861

    Cote

    122 M 130

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861
  26. Résultat n°26

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1761-1769

    Cote

    24 B 474

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000,...
  28. Résultat n°28
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1901

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 300

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1901
  29. Résultat n°29
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856

    Date

    1856

    Cote

    122 M 105

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856
  30. Résultat n°30

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1770-04/02/1772

    Cote

    24 B 488

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  31. Résultat n°31

    Mont-sur-Courville. Eau. Eclairage. - Eau (1898-1937) : travaux d'adduction d'eau potable. - Eclairage (1927-1929) : installation de l'éclairage électrique.

    Date

    1898-1937

    Cote

    2 O 2812

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Eau. Eclairage. - Eau (1898-1937)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32
    Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250,...
  33. Résultat n°33
    Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500,...
  34. Résultat n°34
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1911

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1911

    Date

    1911

    Cote

    122 M 344

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1911
  35. Résultat n°35
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1921

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 366

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1921
  36. Résultat n°36

    Mont-sur-Courville. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1902-1926) : pose de cloches (1926) ; travaux (1926). - Cimetière (1855-1932) : concessions (1863-1932). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1855-1932

    Cote

    2 O 2811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Eglise. Cimetière. Monument aux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    11/04/1777-13/01/1781

    Cote

    24 B 494

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  38. Résultat n°38

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    18/08/1788-23/07/1790

    Cote

    24 B 500

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  39. Résultat n°39

    Mont-sur-Courville. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

    Date

    1818-1912

    Cote

    3 P 397/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  40. Résultat n°40

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/05/1785-18/03/1786

    Cote

    24 B 498

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  41. Résultat n°41

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    11/03/1754-20/04/1755

    Cote

    24 B 481

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  42. Résultat n°42

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1752

    Cote

    24 B 471

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  43. Résultat n°43

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    24/11/1757-02/03/1761

    Cote

    24 B 483

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  44. Résultat n°44
    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1734-1792

    185 medias

    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1734-1792

    Date

    1734-1792

    Cote

    2 E 448/2

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres paroissiaux
    • Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures...
  45. Résultat n°45

    Mont-sur-Courville.

    Date

    1868-1927

    Cote

    9 X 354

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Fismes. Hôpital-hospice
    • Biens et revenus
    • Mont-sur-Courville.
  46. Résultat n°46
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    103 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 448/3

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès 1793-an...
  47. Résultat n°47
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Mont-Saint-Martin ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Mont-Saint-Martin ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZA échelle 1/2000,...
  48. Résultat n°48
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    125 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 448/5

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  49. Résultat n°49
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1833-1842

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 53

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1833-1842
  50. Résultat n°50
    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1935, plan régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1935, plan régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B3 échelle 1/2000,...
  51. Résultat n°51

    L'écho de Mont-sur-Courville

    Date

    2016-2021

    Cote

    Delta 3791/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Bulletin municipal de Mont-sur-Courville
    • L'écho de Mont-sur-Courville
  52. Résultat n°52

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    12/03/1759-01/09/1766

    Cote

    24 B 484

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  53. Résultat n°53

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1733-1760

    Cote

    24 B 472

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  54. Résultat n°54
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    111 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 448/7

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications...
  55. Résultat n°55
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1873-1882

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 115

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1873-1882
  56. Résultat n°56
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1883-1892

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 133

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1883-1892
  57. Résultat n°57
    Courville (51194). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Mont-sur-Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courville (51194). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1999, contient une extension sur Mont-sur-Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1999

    Cote

    1755 W 57/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courville
    • Courville (51194). Section ZR échelle 1/2000, plan...
  58. Résultat n°58
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1851

    11 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1851

    Date

    1851

    Cote

    122 M 76

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1851
  59. Résultat n°59

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 475

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  60. Résultat n°60

    Mont-sur-Courville. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1889-1925). - Lavoir (1881-1926).

    Date

    1881-1926

    Cote

    2 O 2810

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Autres bâtiments civils. - Pompe...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  61. Résultat n°61

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    28/11/1763-23/03/1767

    Cote

    24 B 486

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  62. Résultat n°62

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    30/04/1770-13/07/1772

    Cote

    24 B 489

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  63. Résultat n°63
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    119 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 448/4

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  64. Résultat n°64

    Actes de police

    Date

    1733-1792

    Cote

    24 B 469

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  65. Résultat n°65

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/03/1772-17/06/1775

    Cote

    24 B 490

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  66. Résultat n°66
    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1597-1733

    198 medias

    Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures 1597-1733

    Date

    1597-1733

    Cote

    2 E 448/1

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres paroissiaux
    • Mont-sur-Courville. Baptêmes, mariages, sépultures...
  67. Résultat n°67
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1881

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1881

    Date

    1881

    Cote

    122 M 217

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1881
  68. Résultat n°68

    Mont-sur-Courville. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1935

    Cote

    3 P 397/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  69. Résultat n°69
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1872

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1872

    Date

    1872

    Cote

    122 M 176

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1872
  70. Résultat n°70
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1866

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1866

    Date

    1866

    Cote

    122 M 155

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1866
  71. Résultat n°71
    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B3 1 échelle 1/1250,...
  72. Résultat n°72

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    23/12/1752-28/01/1754

    Cote

    24 B 480

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  73. Résultat n°73
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    105 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 448/10

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications...
  74. Résultat n°74
    Mont-sur-Courville. Section Au

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Au

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  75. Résultat n°75
    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    123 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 448/8

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, mariages, décès, publications...
  76. Résultat n°76

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    01/05/1775-22/10/1781

    Cote

    24 B 492

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  77. Résultat n°77
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1843-1852

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 66

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1843-1852
  78. Résultat n°78
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1813-1822

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 25

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1813-1822
  79. Résultat n°79
    Mont-sur-Courville. Section Cu

    1 media

    Mont-sur-Courville. Section Cu

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  80. Résultat n°80
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1936

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1936

    Date

    1936

    Cote

    122 M 410

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1936