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  1. Résultat n°1
    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    4 medias

    Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 82

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Tables décennales
    • Mont-sur-Courville. Table décennale 1853-1862
  2. Résultat n°2

    Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 2813

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Plaintes, informations et procédures criminelles

    Date

    1733-1784

    Cote

    24 B 501

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Plaintes, informations et procédures criminelles

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1752-1755

    Cote

    24 B 473

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZB, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZC échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 41

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1846
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    20/04/1755-29/09/1757

    Cote

    24 B 482

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1732-1748

    Cote

    24 B 470

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1781-26/01/1784

    Cote

    24 B 495

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 278

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1896
  11. Résultat n°11
    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    101 medias

    Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 448/11

    • Contexte : Etat civil

    • Mont-sur-Courville
    • Registres d'état civil
    • Mont-sur-Courville. Naissances, publications de mariage,...
  12. Résultat n°12

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 476

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 322

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1906
  14. Résultat n°14
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, contient une extension sur Courville ZA, ZB et sur Saint-Gilles ZA, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZB échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15

    Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1818

    Cote

    3 P 397/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Etat de section des propriétés...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    27/04/1767-05/03/1770

    Cote

    24 B 487

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1818-1912

    Cote

    3 P 397/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Propriétés non bâties et bâties....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  18. Résultat n°18

    Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1912). Arrêtés de police (1842-1899).

    Date

    1842-1912

    Cote

    2 O 2808

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Personnel. Arrêtés de police. -...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

    5 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 389

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1931
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    31/07/1775-04/03/1777

    Cote

    24 B 493

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  21. Résultat n°21

    Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux - Mont-sur-Courville - Montbré - Montigny-sur-Vesle - Mutigny - Mutry

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 70, 3 Z 30225 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Méry-Prémecy - Les Mesneux -...
  22. Résultat n°22

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    28/02/1752-04/12/1752

    Cote

    24 B 478

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  23. Résultat n°23
    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    1 media

    Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Date

    1818

    Cote

    3 P 1101/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Mont-sur-Courville
    • Plans parcellaires
    • Mont-sur-Courville. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  24. Résultat n°24
    Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section A U échelle 1/2500,...
  25. Résultat n°25
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861

    Date

    1861

    Cote

    122 M 130

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1861
  26. Résultat n°26

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant essentiellement les successions

    Date

    1761-1769

    Cote

    24 B 474

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse concernant...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  27. Résultat n°27
    Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (papier armé).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 95/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section ZD échelle 1/2000,...
  28. Résultat n°28
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1901

    6 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 300

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1901
  29. Résultat n°29
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856

    Date

    1856

    Cote

    122 M 105

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1856
  30. Résultat n°30

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    19/03/1770-04/02/1772

    Cote

    24 B 488

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  31. Résultat n°31

    Mont-sur-Courville. Eau. Eclairage. - Eau (1898-1937) : travaux d'adduction d'eau potable. - Eclairage (1927-1929) : installation de l'éclairage électrique.

    Date

    1898-1937

    Cote

    2 O 2812

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Eau. Eclairage. - Eau (1898-1937)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32
    Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section B1 échelle 1/1250,...
  33. Résultat n°33
    Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    1 media

    Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1935, plan non régulier (papier).

    Date

    1935

    Cote

    1755 W 95/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville (51382). Section C U échelle 1/2500,...
  34. Résultat n°34
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1911

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1911

    Date

    1911

    Cote

    122 M 344

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1911
  35. Résultat n°35
    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1921

    7 medias

    Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 366

    • Contexte : Recensement de la population

    • Mont-sur-Courville
    • Liste nominative des habitants
    • Mont-sur-Courville. Dénombrement de la population 1921
  36. Résultat n°36

    Mont-sur-Courville. Eglise. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1902-1926) : pose de cloches (1926) ; travaux (1926). - Cimetière (1855-1932) : concessions (1863-1932). - Monument aux morts (1922).

    Date

    1855-1932

    Cote

    2 O 2811

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Eglise. Cimetière. Monument aux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    11/04/1777-13/01/1781

    Cote

    24 B 494

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  38. Résultat n°38

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    18/08/1788-23/07/1790

    Cote

    24 B 500

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  39. Résultat n°39

    Mont-sur-Courville. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques.

    Date

    1818-1912

    Cote

    3 P 397/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Mont-sur-Courville
    • Mont-sur-Courville. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  40. Résultat n°40

    Enregistrement des causes d'audiences et autres actes du greffe

    Date

    09/05/1785-18/03/1786

    Cote

    24 B 498

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice et châtellenie de Courville, Mont-sur-Courville,...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...
    • Enregistrement des causes d'audiences et autres actes...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims