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  1. Résultat n°1

    Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

    Date

    1789-2002

    Cote

    E dépôt 21999

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Affaires municipales : registre des officiers municipaux...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Comptes de gestion.

    Date

    1989-1990

    Cote

    E dépôt 22093

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion
    • Comptes de gestion.
  4. Résultat n°4

    Registre de comptabilité.

    Date

    1987

    Cote

    E dépôt 22083

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  5. Résultat n°5

    Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches individuelles de renseignements, récépissé d'avis d'inscription, tableau de recensement communal, guide pratique du service national, liste communale de recensement des jeunes gens, affiches, correspondance.

    Date

    1931-1987

    Cote

    E dépôt 22038

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Recrutement
    • Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches...
  6. Résultat n°6

    Registre de comptabilité.

    Date

    1986

    Cote

    E dépôt 22082

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  7. Résultat n°7

    Comptes administratifs.

    Date

    1958-1986

    Cote

    E dépôt 22097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs
    • Comptes administratifs.
  8. Résultat n°8

    Budgets primitifs, budgets supplémentaires.

    Date

    1981-1984

    Cote

    E dépôt 22089

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires.
  9. Résultat n°9

    Élections aux conseils d'administration des organismes du régime général de Sécurité Sociale : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, télégramme officiel.

    Date

    1983

    Cote

    E dépôt 22063

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections professionnelles
    • Élections aux conseils d'administration des organismes...
  10. Résultat n°10

    Élections prud'hommales, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, déclarations nominatives des salariés, correspondance.

    Date

    1979-1982

    Cote

    E dépôt 22062

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections professionnelles
    • Élections prud'hommales, organisation : circulaires,...
  11. Résultat n°11

    Registre de comptabilité.

    Date

    1982

    Cote

    E dépôt 22081

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  12. Résultat n°12

    Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET, MUMBER, MANSART, LECOQ et GAILLOT contre le préfet de la Marne et le Maire de la commune de Moncetz-Longevas : jugement, acte notarié, mémoires, procès-verbal des délibérations du conseil municipal, requêtes, correspondance.

    Date

    1978-1981

    Cote

    E dépôt 22000

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Contentieux
    • Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET,...
  13. Résultat n°13

    Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget, états des restes à recouvrer, budgets supplémentaires, note.

    Date

    1950-1980

    Cote

    E dépôt 22088

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget,...
  14. Résultat n°14

    Parents ou ayants droit : registres des déclarations (mauvais état) (1880-1888, 1932). Assistance médicale gratuite : règlement et tarifs, listes nominatives, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1909-1928). Aide et actions sociales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau, décisions, récépissés de déclaration de changement de résidence (concerne la distribution de beurre aux titulaires de la carte sociale des économies faibles, la fixation du taux d'allocation à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, les retraites ouvrières et paysannes, l'admission d'urgence à l'hôpital, l'aide sociale, le changement de résidence des étrangers, l'assistance médicale gratuite et l'assistance à une famille nombreuse) (1914-1979). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre. : notification d'une décision, liste permanente des bénéficiaires de la loi du 31 mars 1919 (1920-1928). Accidents du travail : déclarations d'accident, carnet à souche des procès-verbaux de déclarations d'accidents, récépissés de déclaration d'accident, dépôts de certificats médicaux (1934-1971).

    Date

    1880-1979

    Cote

    E dépôt 22121

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Parents ou ayants droit : registres des déclarations...
  15. Résultat n°15

    Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.

    Date

    1827-1977

    Cote

    E dépôt 22048

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Justice
    • Affaires générales : instructions, rapports, exploits...
  16. Résultat n°16

    Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1248 W 896

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  17. Résultat n°17

    Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1248 W 895

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  18. Résultat n°18

    Registre de comptabilité.

    Date

    1974

    Cote

    E dépôt 22080

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  19. Résultat n°19

    Registre de comptabilité.

    Date

    1973

    Cote

    E dépôt 22079

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Registre de comptabilité.
  20. Résultat n°20

    Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).

    Date

    1815-1972

    Cote

    E dépôt 22042

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale, avance pour les frais d'armement,...