Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).
Date
1789-2002
Cote
E dépôt 21999
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Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Moncetz-Longevas
- Archives modernes (postérieures à 1790)
- Administration générale de la commune
- Administration de la commune
- Affaires municipales : registre des officiers municipaux...