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317 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Décès.

Date

1815-1845

Cote

E dépôt 22004

Résultat n°2

Registre de comptabilité.

Date

1973

Cote

E dépôt 22079

Résultat n°3

Tribunal de commerce : listes électorales consulaires, listes électorales 1ère catégorie, listes électorales seconde catégorie.

Date

1884-1938

Cote

E dépôt 22059

Résultat n°4
Moncetz. Naissances 1900

3 medias

Moncetz. Naissances 1900

Date

1900

Cote

2 E 786/80

Résultat n°5
Moncetz. Naissances 1861

4 medias

Moncetz. Naissances 1861

Date

1861

Cote

2 E 786/2

Résultat n°6
Communes de Mairy-sur-Marne à Vraux de l'arrondissement de Châlons. Naissances 1922

183 medias

Communes de Mairy-sur-Marne à Vraux de l'arrondissement de Châlons. Naissances 1922

Date

1922

Cote

2 E 786/136

Résultat n°7
Moncetz. Dénombrement de la population 1861

7 medias

Moncetz. Dénombrement de la population 1861

Date

1861

Cote

122 M 117

Résultat n°8

Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1956

Cote

E dépôt 22055

Résultat n°9

Contributions directes (contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, contributions foncières) : instructions, arrêtés préfectoraux, état nominatif des contribuables, correspondance.

Date

an IX-1834

Cote

E dépôt 22033

Résultat n°10
Moncetz. Naissances 1863

4 medias

Moncetz. Naissances 1863

Date

1863

Cote

2 E 786/6

Résultat n°11

Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice de rôle.

Date

1809

Cote

E dépôt 22030

Résultat n°12
Moncetz. Naissances 1867

5 medias

Moncetz. Naissances 1867

Date

1867

Cote

2 E 786/14

Résultat n°13

Listes annuelles des naissances, des naissances multiples, des mariages et des décès pour la période 1897 à 1906.

Date

1897-1957

Cote

E dépôt 22018

Résultat n°14

Élections prud'hommales, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, déclarations nominatives des salariés, correspondance.

Date

1979-1982

Cote

E dépôt 22062

Résultat n°15
Communes de Mairy-sur-Marne à Vraux de l'arrondissement de Châlons. Décès 1920

274 medias

Communes de Mairy-sur-Marne à Vraux de l'arrondissement de Châlons. Décès 1920

Date

1920

Cote

2 E 786/240

Résultat n°16
Moncetz. Naissances 1870

2 medias

Moncetz. Naissances 1870

Date

1870

Cote

2 E 786/20

Résultat n°17

Sépultures militaires. Exhumations des soldats enterrés sur la commune, réinhumation : dossier de remboursement de frais de réinhumation, accréditations, comptes-rendus d'exhumations, demande d'autorisation d'ouverture de tombe, correspondance.

Date

1941-1953

Cote

E dépôt 22041

Résultat n°18

Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET, MUMBER, MANSART, LECOQ et GAILLOT contre le préfet de la Marne et le Maire de la commune de Moncetz-Longevas : jugement, acte notarié, mémoires, procès-verbal des délibérations du conseil municipal, requêtes, correspondance.

Date

1978-1981

Cote

E dépôt 22000

Résultat n°19

Registre de comptabilité.

Date

1963

Cote

E dépôt 22069

Résultat n°20

Délibérations municipales.

Date

1790-1791

Cote

E DEPOT 3744