Marne (France ; département)

1
1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

Date

1880

Cote

1 N 197
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
2
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

15 novembre 1871 - 17 août 1874

Cote

1 N 319
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
3
Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1860

Cote

1 N 62
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
4
1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1939

Cote

1 N 316
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
5
2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1874

Cote

1 N 185
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
6
Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1866

Cote

1 N 175
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
7
Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1847

Cote

1 N 156
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
8
Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1859

Cote

1 N 61
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
9
Procès-verbaux des séances.

Date

1923

Cote

1 N 349
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Procès-verbaux des séances.
10
Registre des procès-verbaux des séances.

Date

21 décembre 1892 - 15 novembre 1893

Cote

1 N 334
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection manuscrite
- Registre des procès-verbaux des séances.
11
1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

1920

Cote

1 N 105
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
12
2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

Date

1923

Cote

1 N 112
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
13
Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1817

Cote

1 N 17
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
14
Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1826

Cote

1 N 27
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
15
Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

1840

Cote

1 N 41
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
16
Procès-verbaux des séances.

Date

1932 - 1933

Cote

1 N 365
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Commission départementale
- Collection imprimée
- Procès-verbaux des séances.
17
1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

Date

1932

Cote

1 N 129
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
18
Dossiers des sessions.

Date

1905 - 1907

Cote

1 N 87
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection manuscrite
- Dossiers des sessions.
19
2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

1884

Cote

1 N 207
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
20
1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1924

Cote

1 N 286
- Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)
- Conseil général
- Collection imprimée
- 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...

Résultats de la recherche

1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Registre des procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Procès-verbaux des séances.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

Dossiers des sessions.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.

Date

Cote

Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.

Date

Cote